Synthèse des modifications apportées
Vous trouverez ci-dessous un résumé des modifications et des mises à jour apportées aux conditions au cours des 12 derniers mois.
Pour voir les mois précédents, modifiez la date d’entrée en vigueur dans la barre de navigation supérieure pour afficher une date de publication antérieure.
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5 juin 2024
Avantages Étudiant et Programmes Éducation : Suppression de Microsoft Defender pour Point de Terminaison P2 pour les Étudiants du tableau Droits de l’Avantage Étudiant par Programme Éligible.
1 juin 2024
Conditions Universelles de Licence applicables aux Services en Ligne : Mise à jour des conditions des services d’IA Générative Azure pour plus de clarté sur les limitations concernant le contenu de formation.
Conditions de Protection & de Sécurité : Ajout de Microsoft Sentinel au tableau des Services en Ligne Core, au tableau des Stratégies et Pratiques de Sécurité, et ajout d’une nouvelle clause sur la résidence des données. Ajout d’Azure DDOS et de Bastion au tableau des Services en Ligne Core.
Microsoft Azure : Ajout d’une clause sur les mises à jour automatiques pour Microsoft Defender pour Identity ; Mise à jour des conditions Azure Maps afin de s’aligner sur la fusion des fonctionnalités Bing Maps.
Microsoft Defender pour Point de Terminaison : Ajout du produit au tableau de Disponibilité, au tableau des Conditions préalables et aux Droits de l’Avantage Étudiant par Programme Éligible.
1 mai 2024
Conditions de Protection & de Sécurité : Ajout d’Azure Communication Services au tableau des Services en Ligne Core. Ajout de Viva Pulse au tableau des Services de Limite de Données de l’UE.
Microsoft 365 : Ajout des produits Copilots for Sales EDU, Copilots for Service EDU, Viva Pulse et Entra Governance Frontline Worker aux tableaux de Disponibilité EA/EAS et MCA, ainsi qu’au tableau des Conditions préalables à la licence. Extension des Conditions préalables à la licence pour Microsoft Copilot pour Microsoft 365.
Microsoft Azure : Ajout de conditions pour Azure AI Studio ; ajout d’une clause pour Azure Databricks.
Plateforme Microsoft Power : Ajout de Power Automate Process et de Power Automate Hosted Process aux tableaux de Disponibilité. Retrait du module complémentaire Power Automate Hosted RPA Process des tableaux de Disponibilité et de Prérequis. Mise à jour de Microsoft Power BI afin de supprimer l’utilisation et l’accès aux données à des fins de surveillance des mauvaises utilisations.
Offres GitHub : Suppression de GitHub AE GHEM (SL Utilisateur) et de GitHub Insights (SL Utilisateur) du tableau de Disponibilité EA/EAS.
Conditions relatives au Matériel Azure : Ajout des droits d’utilisation pour Azure Operator Nexus dans la section Matériel Azure.
9 avril 2024
Microsoft Azure : Ajout de SQL Server activé par Azure Arc et de ses Droits d’Utilisation
1 avril 2024
Conditions de Protection & de Sécurité : Microsoft Defender pour Identity a été ajouté en tant que Service en Ligne Core, ainsi qu’au tableau des Stratégies et Pratiques de Sécurité et à la clause d’Emplacement des Données Client au repos.
Microsoft 365 : Ajout des offres Microsoft 365 (sans Teams) et Microsoft Teams Enterprise aux tableaux de Disponibilité, ainsi que des conditions concernant la disponibilité et les conditions de licence applicables.
Services Microsoft Dynamics 365 : Ajout du produit Supply Chain Management Premium aux tableaux de Disponibilité, de Conditions préalables et de Minimums d’achat. Ajout de Supply Chain Management Premium en tant que produit applicable dans le cadre des clauses sur les Conditions Spécifiques au Service pour les Utilisateurs Externes, le Portail d’Administration et les Déploiements Mixtes, et en tant que produit applicable dans le cadre de la clause sur les Droits d’Utilisation Étendus de Power Platform. Mise à jour de la stratégie au titre de la SA pour les Services Microsoft Dynamics 365 et ses produits autonomes.
Microsoft Intune : Ajout des produits Frontline Worker aux tableaux de Disponibilité et des Conditions préalables.
Office 365 : Ajout d’Office 365 (sans Teams) et de Microsoft Teams Enterprise aux tableaux de Disponibilité pour les entrées Office 365 Suites et Teams, ainsi que des conditions concernant la disponibilité et les conditions de licence applicables.
1er mars 2024
Conditions Universelles de Licence applicables aux Services en Ligne : Mise à jour de la section sur les Évaluations pour plus de clarté sur le fait que des conditions d'évaluation supplémentaires peuvent s'appliquer.
Conditions de Protection & de Sécurité : Ajout de Microsoft Copilot pour Microsoft 365 sous la section Emplacement des données client au repos pour les Services en Ligne Core, Services Office 365. Ajout d’Azure VMware Solution aux Services en Ligne Core.
Applications bureautiques Office (Windows) : Suppression de la mention relative aux Avantages de fin d'études pour les clients des programmes Éducation, car cet avantage a été supprimé.
Système d’Exploitation Windows Desktop : Suppression de la mention relative aux Avantages de fin d'études pour les clients des programmes Éducation, car cet avantage a été supprimé.
Microsoft 365 : Clarification des Microsoft Bookings pour les Droits d’Utilisation Microsoft 365 F1 User Mailbox
Services Microsoft Dynamics 365 : Quantité minimale mise à jour pour Finance Premium et reprise des exigences de mélange entre Finance et Finance Premium.
Services Audio : Ajout de Microsoft Teams Phone Standard pour Frontline Workers aux tableaux de disponibilité EA/EAS et MCA et au tableau des Conditions préalables de licence.
Microsoft Intune : Mise à jour des tableaux de disponibilité EA/EAS et MCA avec les produits Cloud PKI et Frontline Worker. Ajout de Cloud PKI au tableau des Conditions préalables de licence et ajout des Conditions d'éligibilité spécifiques au service pour les licences Frontline Worker.
Offres GitHub : Nettoyage général et organisation de la page GitHub pour plus de lisibilité et de précision.
Glossaire : Mise à jour de la définition d'Évaluation pour plus de clarté concernant les Conditions d'évaluation qui peuvent s'appliquer.
2 février 2024
Système d’Exploitation Windows Desktop : Ajout de Windows Autopilot à la liste des composants des Services en Ligne de Windows couverts par les Conditions Universelles de Licence applicables aux Services en Ligne.
Microsoft 365 : Mise à jour des Droits d’Utilisation Étendus pour Microsoft 365 E3/E5 pour plus de clarté.
1er février 2024
Mise à jour de la stratégie au titre de la SA pour Microsoft 365 et ses produits autonomes. Ce changement n’aura pas d’impact sur l’utilisation et le renouvellement des licences au titre de la SA existantes. Pour plus d’informations, consultez l’article de blog suivant https://www.microsoft.com/licensing/news/from-sa-licenses-policy-update.
Conditions de Protection & de Sécurité : Ajout d’Azure Container Instances au tableau des Services en Ligne Core. Mise à jour de la liste des Services en Ligne exclus du DPA pour plus de clarté.
Microsoft 365 : Ajout de Microsoft Copilot for Services aux Tableaux de disponibilité pour EA/EAS et MCA. Ajout de Copilot for Services aux Tableaux des conditions préalables à la licence. Création de nouvelles Conditions spécifiques au service pour Microsoft Copilot for Sales. Remplacement de l’attribut de Produit Supplémentaire par l’Offre pour Enseignants pour Microsoft 365 A5 Security et Microsoft 365 A5 Compliance dans le tableau EES.
Microsoft Azure : Mise à jour des « Cognitive Services & Applied AI Services » en « Services Azure AI » et mises à jour générales des termes reflétant la mise à jour du nom.
Services Microsoft Dynamics 365 : Ajout de Dynamics 365 Finance Premium aux Conditions spécifiques au service et aux Droits d’utilisation étendus de Power Pages. Création d’une nouvelle clause pour Microsoft Relationship Sales. Conditions ajoutées pour les clients Dynamics 365 Business Central et Dynamics 365 Finance au Danemark, spécifiques aux lois et réglementations en matière de comptabilité pour les clients danois.
Microsoft Intune : Ajout d’Intune Advanced Analytics et d’Intune Enterprise Application Management aux Tableaux de disponibilité et de conditions préalables.
Offres GitHub : Mise à jour des tableaux de disponibilité EAS et MCA pour refléter la disponibilité des nouvelles licences.
16 janvier 2024
Microsoft 365 : Conditions préalables à la licence mises à jour pour Microsoft Copilot pour Microsoft 365.
2 janvier 2024
Conditions de Protection des Données Personnelles et de Sécurité : Conditions mises à jour des Services de Limite de Données de l’UE pour refléter l'élargissement du champ d'application de l’engagement.
1 janvier 2024
Conditions Universelles applicables aux Services en Ligne : Langue d’Évaluation concurrentielle mise à jour. Mise à jour de l’Engagement Client en matière de droits d’auteur relatifs aux Services d’IA Générative Microsoft pour plus de clarté.
Conditions de Protection des Données Personnelles et de Sécurité : Ajout de Microsoft Purview aux services en Ligne Core. Mise à jour de Microsoft Defender XDR pour refléter la nouvelle image de marque.
Microsoft 365 : Ajout de Microsoft Copilot pour Microsoft 365 au tableau de disponibilité EES.
Microsoft Azure : Suppression de toutes les références à Azure Information Protection Premium Plan 1. Ajout de Microsoft Defender for Identity Frontline, ainsi que de l'éligibilité à l'attribution de licence et des conditions supplémentaires.
Services Microsoft Dynamics 365 : Ajout du SL utilisateur Dynamics 365 Field Service Contractor aux tableaux de disponibilité EAEAS et MCA et ajout des Conditions Spécifiques au Service. Ajout de Dynamics 365 Finance Premium (SL Utilisateur) aux tableaux de disponibilité EES, EAES, MCA et MPSA, au tableau des Conditions préalables à la licence et au tableau Minimums d'achat – Tous les programmes.
Exchange Online : Ajout de Defender for Office 365 Frontline au tableau de disponibilité, ainsi que de l'éligibilité à l'attribution de licence et des conditions supplémentaires.
Offres GitHub : Conditions du produit GitHub mises à jour pour s'aligner sur les mises à jour relatives à l'IA générative. Mises à jour des tableaux de disponibilité EA/EAS et MCA pour refléter la disponibilité des nouvelles licences.
Microsoft Defender pour Point de Terminaison : Ajout de Defender for Endpoint Frontline au tableau de disponibilité, ainsi que de l'éligibilité à l'attribution de licence et des conditions supplémentaires.
Microsoft Defender for Cloud Apps : Ajout de Defender for Cloud Apps Frontline au tableau de disponibilité, ainsi que de l'éligibilité à l'attribution de licence et des conditions supplémentaires.
Glossaire : Définition clarifiée du Contenu de Sortie.
1 décembre 2023
Conditions Universelles applicables aux Services en Ligne : Mise à jour de l'Engagement Client en matière de droits d’auteur pour inclure le Service Azure OpenAI. Mise à jour des Conditions d’Achat des Services en Ligne pour clarifier que seuls certains Modules complémentaires doivent être achetés dans le cadre du même contrat de licence que la licence éligible sous-jacente.
Conditions de Protection des Données Personnelles & de Sécurité : Ajout de Microsoft Fabric aux tableaux Service en ligne Core et Services de Limite de Données de l’UE. Réalisation de diverses mises à jour de la dénomination des Produits liées à Microsoft Copilot.
Services Microsoft Dynamics 365 : Mise à jour de la clause Utilisation et Accès aux Données pour la Surveillance des Abus pour plus de clarté.
Plateforme Microsoft Power : Mise à jour de la clause Utilisation et Accès aux Données pour la Surveillance des Abus pour plus de clarté. Ajout de Microsoft Copilot Studio aux tableaux de disponibilité EES, EA/EAS, MCA et MPSA. Toutes les références au module complémentaire de capacité Power Virtual Agents et Power Virtual Agents ont été supprimées.
Microsoft 365 : Ajout du module complémentaire Clipchamp Premium aux tableaux EAEAS, MCA et Conditions préalables à la Licence.
Microsoft Azure : Ajout d'un nouvel avantage de basculement pour Azure SQL Database. Ajout de conditions spécifiques à Azure Machine Learning service concernant l’utilisation du Catalogue/Registre de Modèles.
Clipchamp : Ajout d'une entrée de produit pour les conditions Clipchamp.
Glossaire : Mise à jour de la définition du Produit Couvert.
1er novembre 2023
Conditions Universelles applicables aux Services en Ligne : Mises à jour générales des Conditions relatives à l’IA générative pour plus de clarté et s'aligner sur les engagements pour Copilot de Microsoft.
Conditions de Protection des Données Personnelles et de Sécurité : mise à jour des Services en Ligne Core Azure pour refléter la nouvelle image de marque.
Microsoft 365 : Ajout de Microsoft 365 Copilot aux tableaux de disponibilité et de conditions préalables de licence EA/EAS/SCE et MCA.
Microsoft Azure : Ajout de conditions pour Microsoft Fabric et Azure AI Content Safety. Mises à jour générales des conditions d’utilisation du Service Azure OpenAI.
Microsoft Defender Experts : Ajout de Microsoft Defender Experts for XDR (SL Utilisateur) au tableau de disponibilité EES.
Offres GitHub : Conditions Générales de Service et Conditions Spécifiques des Services mises à jour pour plus de clarté lors des achats via Microsoft.
System Center Server : mis à jour pour prendre en charge le lancement de System Center Server dans MCA/CSP. Suppression de l'exigence « 16 cœurs » par client pour System Center lors de la licence par OSE virtuel.
6 octobre 2023
Windows Server Standard. Datacenter et Essentiels : Ajout des droits d'utilisation pour le canal annuel Windows Server pour Conteneurs.
Microsoft Azure : Clarification des droits d’utilisation de la reprise après sinistre et de l’environnement de développement/test pour les Mises à Jour de Sécurité Étendues activées par Azure Arc.
1 octobre 2023
Conditions Universelles de Licence applicables aux Services en Ligne : Ajouts et mises à jour des conditions qui s’appliquent à tous les produits d’IA Générative et application de l’Engagement en matière de droits d’auteur pour Copilot de Microsoft.
Systèmes d’Exploitation Windows Desktop : Ajout d’Universal Print (par utilisateur) aux tableaux de Disponibilité.
Microsoft 365 : Ajout de Microsoft Defender for IoT - Licence par Dispositif EIoT aux tableaux de Disponibilité et de Conditions préalables de licence. Ajout des offres Microsoft 365 EEE dans l’Espace économique européen (EEE) et en Suisse aux tableaux de Disponibilité, ainsi que des conditions concernant la disponibilité et les conditions de licence applicables.
Suites Office 365 : Ajout des offres Office 365 EEE dans l’Espace économique européen (EEE) et en Suisse aux tableaux de Disponibilité, ainsi que des conditions concernant la disponibilité et les conditions de licence applicables.
Microsoft Azure : Azure Active Directory (AAD) renommé Microsoft Entra ID. Toutes les références à Azure Active Directory ont été mises à jour vers Microsoft Entra ID.
Glossaire : Mise à jour de la définition du terme Évaluations. Ajout de nouvelles définitions pour les produits d’IA Générative et l’application de l’Engagement en matière de droits d’auteur pour Copilot de Microsoft.
1 septembre 2023
Conditions Universelles de Licence applicables aux Services en Ligne : Ajout d’une clause pour les « Services en Ligne avec Code Distribuable » afin de clarifier que la clause de Code Distribuable pour le logiciel s’applique également aux Services en Ligne qui incluent des composants Logiciels et que la clause Universelle pour la Validation, Mises à jour Automatiques & Collecte du Logiciel inclus les extensions.
Conditions de Protection des Données Personnelles & de Sécurité : Ajout de Viva Glint au tableau des Services de Limite de Données de l’UE.
Microsoft 365 : Mise à jour des instances de « Microsoft Viva Sales » vers « Microsoft Sales Copilot ».
Microsoft Dynamics 365 Services : Mise à jour des termes D365 pour s’aligner sur les changements de Customer Insights et Marketing, y compris les tableaux de disponibilité EES, EAEAS, MCA et MPSA.
Cartographie des Conditions relatives aux Produits du portefeuille de Sécurité Microsoft : Ajout de l’index des produits de Sécurité et des conditions applicables.
1 août 2023
Déploiements Amazon Workspaces : à compter du 1er août 2023, les utilisateurs disposant de licences spécifiques peuvent exécuter les Applications Microsoft 365 pour les grandes entreprises/PME, Microsoft Project et Microsoft Visio sur Amazon WorkSpaces. Les licences éligibles dans le cadre de la présente politique révisée incluent Microsoft 365 E3/E5/A3/A5 et Microsoft 365 Business Premium. Si vous possédez actuellement l’une de ces licences, à partir du 1er août, vous pourrez utiliser ces applications Microsoft sur l’infrastructure de bureau virtuel Amazon WorkSpaces.
Conditions Universelles de Licence applicables aux Services en Ligne : Terme universel pour les Services en Ligne ajouté en relation avec la disponibilité du compteur Azure et les conditions applicables.
Conditions de Protection des Données Personnelles & de Sécurité : Mise à jour de Microsoft Azure Core Services pour inclure Azure Container Apps.
Microsoft Azure : Ajout d’un libellé pour la solution client Azure concernant la responsabilité du client dans l’obtention de la licence nécessaire liée aux normes.
Microsoft 365 : Ajout de la gestion des vulnérabilités de Microsoft Defender (SL Utilisateur) à EES, EAEAS et ajout de la table MCA et de l’API Microsoft Defender Threat Intelligence à la table EES. Mise à jour du module complémentaire de gestion des vulnérabilités de Microsoft Defender en ajoutant Microsoft 365 A5 Sécurité et en supprimant Microsoft Defender pour pointe de terminaison P2 (Dispositif).
Services Microsoft Dynamics 365 : Mise à jour des minima d’achat, suppression de la possibilité de combiner des licences pour atteindre le minimum requis.
Suites Office 365 : Suppression d’Office 365 F des tableaux de disponibilité pour EA/EAS, MPSA et du Tableau des Valeurs en Points – Commercial et changement de Tous les programmes par MCA.
Plateforme Microsoft Power : Mise à jour des termes de Power Platform pour refléter les nouveaux lancements de produits et les conventions de dénomination. Ajout de Process Mining aux tableaux Disponibilité et Prérequis.
Système d’Exploitation Windows Desktop : Ajout de Windows 10 IoT Entreprise LTSC 2021 (par Dispositif) aux tableaux de disponibilité MCA, MPSA et SS.
01 juillet 2023
Conditions de Protection des Données Personnelles & de Sécurité : Mise à jour de la liste des services en ligne de base pour Microsoft Dynamics 365 Core Services, Office 365 Services, Microsoft Azure Core Services, Microsoft Intune Online Services, et Microsoft Power Platform Core Services pour assurer l'exactitude avec les exigences de conformité actuelles, la dénomination des produits, et les services abandonnés.
Système d’Exploitation Windows Desktop : Ajout de Microsoft 365 G3/G5 en tant que licences éligibles à utiliser pour Azure Virtual Desktop pour Windows
Microsoft Azure : Mise à jour de l'éligibilité à la réduction pour les clients EA/EAS et SCE afin de clarifier que l'Azure Support peut être réduit à la date anniversaire. Ajout de conditions spécifiques au service pour Microsoft Dev Box.
Offres GitHub : Termes ajoutés pour la disponibilité de GitHub en tant que compteur Azure.
Microsoft 365 : Ajout du Module complémentaire Microsoft Defender Vulnerability Management à Microsoft Defender for Endpoint for servers, Entra ID Governance et Microsoft Defender Threat Intelligence API aux tableaux Disponibilité et Conditions préalables de licence. Ajout de conditions pour soutenir le lancement de Viva Glint.
Microsoft Defender pour point de terminaison (serveurs) : Ajout de Microsoft Defender pour Endpoint pour serveurs au tableau de disponibilité MCA.
Plateforme Microsoft Power : Ajout de Power Automate Process Mining aux tableaux Disponibilité et Prérequis.
Microsoft Defender Experts : Ajout de Microsoft Defender Experts for Hunting au tableau de disponibilité MCA.
Windows 365 : Ajout de Windows 365 Frontline au tableau de disponibilité, ainsi que de l'éligibilité à l'attribution de licence et des conditions supplémentaires.
Conditions pour Azure Data Box, Azure Stack Edge et Azure Stack Hub Ruggedized : Ajout de conditions pour le lancement du matériel Azure Stack Hub Datacenter qui sont consolidés avec les termes existants pour le matériel Azure Stack Hub Ruggedized.