Synthèse des modifications apportées
Vous trouverez ci-dessous un résumé des modifications et des mises à jour apportées aux conditions au cours des 12 derniers mois.
Pour voir les mois précédents, modifiez la date d’entrée en vigueur dans la barre de navigation supérieure pour afficher une date de publication antérieure.
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1 octobre 2024
Conditions de Protection & de Sécurité : Mise à jour de Microsoft Purview dans le tableau des Services en Ligne Core. Déplacement de certaines Conditions de Confidentialité & de Sécurité, qui se trouvaient auparavant dans les pages des Offres Produits individuelles pour les Services en Ligne, vers la section Conditions de Confidentialité & de Sécurité du site Conditions relatives aux Produits. Voir la nouvelle section « Exceptions au DPA ». Cette mise à jour avait pour but de catégoriser les conditions similaires et d'améliorer l'expérience client et de faciliter la découverte des Conditions de Confidentialité & de Sécurité.
SQL Server : Ajout d’une clause d’Auto-hébergement et de Reprise après sinistre pour les Clients disposant de licences d’abonnement pour Windows Server.
Applications bureautiques Office (Windows) : Mise à jour du Tableau de disponibilité et des références correspondantes pour Office LTSC 2024 et les applications Office LTSC 2024.
Office pour Mac : Mise à jour du Tableau de disponibilité et des références correspondantes pour Office LTSC pour Mac 2024 et les applications Office LTSC pour Mac 2024.
Système d’Exploitation Windows Desktop : Ajout de Windows Enterprise LTSC 2024 aux Tableaux de disponibilité.
Windows Server Standard, Datacenter et Essentials : Ajout d’une clause d’Auto-hébergement et de Reprise après sinistre pour les Clients disposant de licences d’abonnement pour Windows Server.
Project : Tableaux de disponibilité mis à jour pour refléter la dénomination mise à jour de Planner and Project Plan 3/5.
Microsoft 365 : Ajout des offres de Microsoft 365 A5 Security pour les Étudiants dans les Tableaux de disponibilité et des conditions préalables.
Offres GitHub : Ajout de GitHub Copilot Enterprise aux Tableaux de disponibilité. Ajout également d'une clause pour les Services en Ligne Core GitHub, ainsi que des Stratégies et Pratiques de Sécurité des Services en Ligne Core GitHub.
Glossaire : Mise à jour des définitions de « Produit Couvert » et « Utilisateurs Externes ». Ajout de la définition des Services en Ligne Core GitHub.
16 septembre 2024
Conditions de Protection des Données Personnelles & de Sécurité : Ajout de Microsoft Copilot au tableau des Services en Ligne Core et aux Stratégies et Pratiques de Sécurité. Mise à jour des instances de « Microsoft Copilot » vers « Microsoft 365 Copilot » pour suivre le changement de dénomination/marque.
Microsoft 365 : Mise à jour de « Microsoft Copilot » vers « Microsoft 365 Copilot », y compris mise à jour du tableau des Conditions préalables à la licence, pour suivre le changement de dénomination Copilot.
Microsoft Copilot : Ajout d'une nouvelle section spécifique au produit pour Microsoft Copilot.
Glossaire : Mise à jour de la définition de « Produit couvert » pour refléter les mises à jour de la dénomination « Microsoft 365 Copilot ».
1er septembre 2024
Microsoft 365 : Ajout de la conservation du journal d'audit sur 10 ans, de la gestion des vulnérabilités de Defender, de l'accès Internet, de l'accès privé, de Python dans Excel et de Secure Access Essentials Frontline Worker aux Tableaux de disponibilité pour EAEAS, MCA, ainsi qu’au tableau des Conditions préalables à la licence.
Microsoft Azure : Ajout d'une section d'assistance aux conditions des mises à jour de sécurité étendues (ESU).
Avantages de la Software Assurance : Ajout d'une section d'assistance aux conditions des mises à jour de sécurité étendues (ESU).
Glossaire : Définition mise à jour de l'attribut Éligible à Réduction pour clarifier que les clients EAS peuvent signaler des réductions comme décrit dans l'Accord de Mise en Œuvre Souscription Entreprise.
1 août 2024
Conditions Universelles de Licence applicables aux Services en Ligne : Mise à jour de la section Utilisation du contenu des Services d'IA Générative Microsoft pour la formation.
Conditions de Protection & de Sécurité : Ajout de Microsoft Defender Experts au tableau des Services en Ligne Core et aux Stratégies et Pratiques de Sécurité pour les Services en Ligne Core.
Microsoft 365 : Conditions préalables d’éligibilité mises à jour pour Copilot for Sales et Copilot for Service.
Microsoft Azure : Ajout de la section Utilisation du contenu pour l'affinage des Services Azure OpenAI. Déplacement d'Azure AI Content Safety sous la section Services Azure AI.
Microsoft Intune : Ajout des produits Frontline Worker au tableau de disponibilité MCA.
1er juillet 2024
Conditions de Protection & de Sécurité : Cortana a été supprimé des tableaux de Services en Ligne Core et de Services de Limite de Données de l’UE. Ajout d’Azure AI Content Safety à la liste des Services en Ligne Core.
Microsoft 365 : Ajout d’Entra Suite, Accès Privé, Accès Internet et de Secure Access Essentials aux tableaux de Disponibilité et des Conditions préalables.
Microsoft Azure : Clarification concernant les prix fixes, qui ne s’appliquent pas aux promotions ou aux préversions.
Services Microsoft Dynamics 365 : Ajout d’une Capacité de base de données supplémentaire au tableau des Minimums d’achat. Ajout de Contact Center aux tableaux de Disponibilité et des Conditions préalables.
Microsoft Power Platforms : Ajout de la Capacité de base de données Dataverse au tableau des Minimums d’achat.
Windows 365 : Lancement du Module complémentaire de Récupération d’urgence (DR) interrégionale Windows 365 pour les programmes EES, EAEAS, MCA et MOSA.
12 juin 2024
Microsoft 365 : Mise à jour des Licence(s) Préalable(s) pour Microsoft Copilot pour Microsoft 365 dans le tableau des Conditions préalables à la licence.
5 juin 2024
Avantages Étudiant et Programmes Éducation : Suppression de Microsoft Defender pour Point de Terminaison P2 pour les Étudiants du tableau Droits de l’Avantage Étudiant par Programme Éligible.
1 juin 2024
Conditions Universelles de Licence applicables aux Services en Ligne : Mise à jour des conditions des services d’IA Générative Azure pour plus de clarté sur les limitations concernant le contenu de formation.
Conditions de Protection & de Sécurité : Ajout de Microsoft Sentinel au tableau des Services en Ligne Core, au tableau des Stratégies et Pratiques de Sécurité, et ajout d’une nouvelle clause sur la résidence des données. Ajout d’Azure DDOS et de Bastion au tableau des Services en Ligne Core.
Microsoft Azure : Ajout d’une clause sur les mises à jour automatiques pour Microsoft Defender pour Identity ; Mise à jour des conditions Azure Maps afin de s’aligner sur la fusion des fonctionnalités Bing Maps.
Microsoft Defender pour Point de Terminaison : Ajout du produit au tableau de Disponibilité, au tableau des Conditions préalables et aux Droits de l’Avantage Étudiant par Programme Éligible.
1 mai 2024
Conditions de Protection & de Sécurité : Ajout d’Azure Communication Services au tableau des Services en Ligne Core. Ajout de Viva Pulse au tableau des Services de Limite de Données de l’UE.
Microsoft 365 : Ajout des produits Copilots for Sales EDU, Copilots for Service EDU, Viva Pulse et Entra Governance Frontline Worker aux tableaux de Disponibilité EA/EAS et MCA, ainsi qu’au tableau des Conditions préalables à la licence. Extension des Conditions préalables à la licence pour Microsoft Copilot pour Microsoft 365.
Microsoft Azure : Ajout de conditions pour Azure AI Studio ; ajout d’une clause pour Azure Databricks.
Plateforme Microsoft Power : Ajout de Power Automate Process et de Power Automate Hosted Process aux tableaux de Disponibilité. Retrait du module complémentaire Power Automate Hosted RPA Process des tableaux de Disponibilité et de Prérequis. Mise à jour de Microsoft Power BI afin de supprimer l’utilisation et l’accès aux données à des fins de surveillance des mauvaises utilisations.
Offres GitHub : Suppression de GitHub AE GHEM (SL Utilisateur) et de GitHub Insights (SL Utilisateur) du tableau de Disponibilité EA/EAS.
Conditions relatives au Matériel Azure : Ajout des droits d’utilisation pour Azure Operator Nexus dans la section Matériel Azure.
9 avril 2024
Microsoft Azure : Ajout de SQL Server activé par Azure Arc et de ses Droits d’Utilisation
1 avril 2024
Conditions de Protection & de Sécurité : Microsoft Defender pour Identity a été ajouté en tant que Service en Ligne Core, ainsi qu’au tableau des Stratégies et Pratiques de Sécurité et à la clause d’Emplacement des Données Client au repos.
Microsoft 365 : Ajout des offres Microsoft 365 (sans Teams) et Microsoft Teams Enterprise aux tableaux de Disponibilité, ainsi que des conditions concernant la disponibilité et les conditions de licence applicables.
Services Microsoft Dynamics 365 : Ajout du produit Supply Chain Management Premium aux tableaux de Disponibilité, de Conditions préalables et de Minimums d’achat. Ajout de Supply Chain Management Premium en tant que produit applicable dans le cadre des clauses sur les Conditions Spécifiques au Service pour les Utilisateurs Externes, le Portail d’Administration et les Déploiements Mixtes, et en tant que produit applicable dans le cadre de la clause sur les Droits d’Utilisation Étendus de Power Platform. Mise à jour de la stratégie au titre de la SA pour les Services Microsoft Dynamics 365 et ses produits autonomes.
Microsoft Intune : Ajout des produits Frontline Worker aux tableaux de Disponibilité et des Conditions préalables.
Office 365 : Ajout d’Office 365 (sans Teams) et de Microsoft Teams Enterprise aux tableaux de Disponibilité pour les entrées Office 365 Suites et Teams, ainsi que des conditions concernant la disponibilité et les conditions de licence applicables.
1er mars 2024
Conditions Universelles de Licence applicables aux Services en Ligne : Mise à jour de la section sur les Évaluations pour plus de clarté sur le fait que des conditions d'évaluation supplémentaires peuvent s'appliquer.
Conditions de Protection & de Sécurité : Ajout de Microsoft Copilot pour Microsoft 365 sous la section Emplacement des données client au repos pour les Services en Ligne Core, Services Office 365. Ajout d’Azure VMware Solution aux Services en Ligne Core.
Applications bureautiques Office (Windows) : Suppression de la mention relative aux Avantages de fin d'études pour les clients des programmes Éducation, car cet avantage a été supprimé.
Système d’Exploitation Windows Desktop : Suppression de la mention relative aux Avantages de fin d'études pour les clients des programmes Éducation, car cet avantage a été supprimé.
Microsoft 365 : Clarification des Microsoft Bookings pour les Droits d’Utilisation Microsoft 365 F1 User Mailbox
Services Microsoft Dynamics 365 : Quantité minimale mise à jour pour Finance Premium et reprise des exigences de mélange entre Finance et Finance Premium.
Services Audio : Ajout de Microsoft Teams Phone Standard pour Frontline Workers aux tableaux de disponibilité EA/EAS et MCA et au tableau des Conditions préalables de licence.
Microsoft Intune : Mise à jour des tableaux de disponibilité EA/EAS et MCA avec les produits Cloud PKI et Frontline Worker. Ajout de Cloud PKI au tableau des Conditions préalables de licence et ajout des Conditions d'éligibilité spécifiques au service pour les licences Frontline Worker.
Offres GitHub : Nettoyage général et organisation de la page GitHub pour plus de lisibilité et de précision.
Glossaire : Mise à jour de la définition d'Évaluation pour plus de clarté concernant les Conditions d'évaluation qui peuvent s'appliquer.
2 février 2024
Système d’Exploitation Windows Desktop : Ajout de Windows Autopilot à la liste des composants des Services en Ligne de Windows couverts par les Conditions Universelles de Licence applicables aux Services en Ligne.
Microsoft 365 : Mise à jour des Droits d’Utilisation Étendus pour Microsoft 365 E3/E5 pour plus de clarté.
1er février 2024
Mise à jour de la stratégie au titre de la SA pour Microsoft 365 et ses produits autonomes. Ce changement n’aura pas d’impact sur l’utilisation et le renouvellement des licences au titre de la SA existantes. Pour plus d’informations, consultez l’article de blog suivant https://www.microsoft.com/licensing/news/from-sa-licenses-policy-update.
Conditions de Protection & de Sécurité : Ajout d’Azure Container Instances au tableau des Services en Ligne Core. Mise à jour de la liste des Services en Ligne exclus du DPA pour plus de clarté.
Microsoft 365 : Ajout de Microsoft Copilot for Services aux Tableaux de disponibilité pour EA/EAS et MCA. Ajout de Copilot for Services aux Tableaux des conditions préalables à la licence. Création de nouvelles Conditions spécifiques au service pour Microsoft Copilot for Sales. Remplacement de l’attribut de Produit Supplémentaire par l’Offre pour Enseignants pour Microsoft 365 A5 Security et Microsoft 365 A5 Compliance dans le tableau EES.
Microsoft Azure : Mise à jour des « Cognitive Services & Applied AI Services » en « Services Azure AI » et mises à jour générales des termes reflétant la mise à jour du nom.
Services Microsoft Dynamics 365 : Ajout de Dynamics 365 Finance Premium aux Conditions spécifiques au service et aux Droits d’utilisation étendus de Power Pages. Création d’une nouvelle clause pour Microsoft Relationship Sales. Conditions ajoutées pour les clients Dynamics 365 Business Central et Dynamics 365 Finance au Danemark, spécifiques aux lois et réglementations en matière de comptabilité pour les clients danois.
Microsoft Intune : Ajout d’Intune Advanced Analytics et d’Intune Enterprise Application Management aux Tableaux de disponibilité et de conditions préalables.
Offres GitHub : Mise à jour des tableaux de disponibilité EAS et MCA pour refléter la disponibilité des nouvelles licences.
16 janvier 2024
Microsoft 365 : Conditions préalables à la licence mises à jour pour Microsoft Copilot pour Microsoft 365.
2 janvier 2024
Conditions de Protection des Données Personnelles et de Sécurité : Conditions mises à jour des Services de Limite de Données de l’UE pour refléter l'élargissement du champ d'application de l’engagement.
1 janvier 2024
Conditions Universelles applicables aux Services en Ligne : Langue d’Évaluation concurrentielle mise à jour. Mise à jour de l’Engagement Client en matière de droits d’auteur relatifs aux Services d’IA Générative Microsoft pour plus de clarté.
Conditions de Protection des Données Personnelles et de Sécurité : Ajout de Microsoft Purview aux services en Ligne Core. Mise à jour de Microsoft Defender XDR pour refléter la nouvelle image de marque.
Microsoft 365 : Ajout de Microsoft Copilot pour Microsoft 365 au tableau de disponibilité EES.
Microsoft Azure : Suppression de toutes les références à Azure Information Protection Premium Plan 1. Ajout de Microsoft Defender for Identity Frontline, ainsi que de l'éligibilité à l'attribution de licence et des conditions supplémentaires.
Services Microsoft Dynamics 365 : Ajout du SL utilisateur Dynamics 365 Field Service Contractor aux tableaux de disponibilité EAEAS et MCA et ajout des Conditions Spécifiques au Service. Ajout de Dynamics 365 Finance Premium (SL Utilisateur) aux tableaux de disponibilité EES, EAES, MCA et MPSA, au tableau des Conditions préalables à la licence et au tableau Minimums d'achat – Tous les programmes.
Exchange Online : Ajout de Defender for Office 365 Frontline au tableau de disponibilité, ainsi que de l'éligibilité à l'attribution de licence et des conditions supplémentaires.
Offres GitHub : Conditions du produit GitHub mises à jour pour s'aligner sur les mises à jour relatives à l'IA générative. Mises à jour des tableaux de disponibilité EA/EAS et MCA pour refléter la disponibilité des nouvelles licences.
Microsoft Defender pour Point de Terminaison : Ajout de Defender for Endpoint Frontline au tableau de disponibilité, ainsi que de l'éligibilité à l'attribution de licence et des conditions supplémentaires.
Microsoft Defender for Cloud Apps : Ajout de Defender for Cloud Apps Frontline au tableau de disponibilité, ainsi que de l'éligibilité à l'attribution de licence et des conditions supplémentaires.
Glossaire : Définition clarifiée du Contenu de Sortie.
1 décembre 2023
Conditions Universelles applicables aux Services en Ligne : Mise à jour de l'Engagement Client en matière de droits d’auteur pour inclure le Service Azure OpenAI. Mise à jour des Conditions d’Achat des Services en Ligne pour clarifier que seuls certains Modules complémentaires doivent être achetés dans le cadre du même contrat de licence que la licence éligible sous-jacente.
Conditions de Protection des Données Personnelles & de Sécurité : Ajout de Microsoft Fabric aux tableaux Service en ligne Core et Services de Limite de Données de l’UE. Réalisation de diverses mises à jour de la dénomination des Produits liées à Microsoft Copilot.
Services Microsoft Dynamics 365 : Mise à jour de la clause Utilisation et Accès aux Données pour la Surveillance des Abus pour plus de clarté.
Plateforme Microsoft Power : Mise à jour de la clause Utilisation et Accès aux Données pour la Surveillance des Abus pour plus de clarté. Ajout de Microsoft Copilot Studio aux tableaux de disponibilité EES, EA/EAS, MCA et MPSA. Toutes les références au module complémentaire de capacité Power Virtual Agents et Power Virtual Agents ont été supprimées.
Microsoft 365 : Ajout du module complémentaire Clipchamp Premium aux tableaux EAEAS, MCA et Conditions préalables à la Licence.
Microsoft Azure : Ajout d'un nouvel avantage de basculement pour Azure SQL Database. Ajout de conditions spécifiques à Azure Machine Learning service concernant l’utilisation du Catalogue/Registre de Modèles.
Clipchamp : Ajout d'une entrée de produit pour les conditions Clipchamp.
Glossaire : Mise à jour de la définition du Produit Couvert.
1er novembre 2023
Conditions Universelles applicables aux Services en Ligne : Mises à jour générales des Conditions relatives à l’IA générative pour plus de clarté et s'aligner sur les engagements pour Copilot de Microsoft.
Conditions de Protection des Données Personnelles et de Sécurité : mise à jour des Services en Ligne Core Azure pour refléter la nouvelle image de marque.
Microsoft 365 : Ajout de Microsoft 365 Copilot aux tableaux de disponibilité et de conditions préalables de licence EA/EAS/SCE et MCA.
Microsoft Azure : Ajout de conditions pour Microsoft Fabric et Azure AI Content Safety. Mises à jour générales des conditions d’utilisation du Service Azure OpenAI.
Microsoft Defender Experts : Ajout de Microsoft Defender Experts for XDR (SL Utilisateur) au tableau de disponibilité EES.
Offres GitHub : Conditions Générales de Service et Conditions Spécifiques des Services mises à jour pour plus de clarté lors des achats via Microsoft.
System Center Server : mis à jour pour prendre en charge le lancement de System Center Server dans MCA/CSP. Suppression de l'exigence « 16 cœurs » par client pour System Center lors de la licence par OSE virtuel.