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Licensing
Veuillez fournir des commentaires sur le nouveau site Conditions des Produits à l'aide du bouton de commentaires ci-dessous. Vous pouvez continuer à accéder aux versions antérieures et actuelles des documents Conditions relatives aux Produits et Conditions des Services en Ligne ici.
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Project

Affichage des conditions pour le programme Entreprise/Souscription Entreprise/Accords de Mise en Œuvre Serveur et Cloud (EA/EAS/SCE). Toutes les conditions ne s'appliquent pas à tous les produits et programmes. Obtenir de l'aide pour sélectionner un programme Obtenir de l'aide pour sélectionner un programme.

Disponibilité

Utilisez le tableau ci-dessous pour voir quels sont les Project produits disponibles avec les programmes.
Produit EA/EAS Program Attribute
Module Complémentaire Project Essentials (SL Utilisateur) Produit Supplémentaire, Service de Cloud Communautaire Gouvernemental des États-Unis
Module Complémentaire Project Plan 3 (SL Utilisateur) Produit Supplémentaire, Service de Cloud Communautaire Gouvernemental des États-Unis
Module Complémentaire Project Plan 5 (SL Utilisateur) Produit Supplémentaire, Service de Cloud Communautaire Gouvernemental des États-Unis
Plan du Projet 3 (SL Utilisateur) Produit Supplémentaire, Service de Cloud Communautaire Gouvernemental des États-Unis
Plan du Projet 5 (SL Utilisateur) Produit Supplémentaire, Service de Cloud Communautaire Gouvernemental des États-Unis
Planner Plan 1 (SL Utilisateur) Produit Supplémentaire, Service de Cloud Communautaire Gouvernemental des États-Unis
Project Essentials (SL Utilisateur) Produit Supplémentaire, Service de Cloud Communautaire Gouvernemental des États-Unis

Conditions des Produits :

Fournit des informations supplémentaires relatives à l’acquisition du Produit, telles que les conditions préalables à l’achat, les versions antérieures et le Groupe de Produits applicable.

Conditions des Produits - Dispositions Générales
Conditions d’UtilisationConditions Universelles de Licence applicables à tous les Services en Ligne.
Groupes de ProduitsServeur, MPSA - Toutes les applications uniquement
PromotionsAucun
Conditions des Produits - spécifiques à un programme
Éligible à l’Extension de DuréeToutes 
Exonération d’ÉligibilitéAucun
Éligible à RéductionToutes
Éligible à Réduction (SCE)Toutes
Éligible à RégularisationTout (sauf au titre de la SA)

Droits de déploiement pour Project

Les utilisateurs licenciés de Project Plan 3/5 peuvent installer et utiliser une copie de Project Standard/Professional 2016 ou une version antérieure sur les appareils licenciés pour et exécutant Office Standard/Professional Plus. Les dispositifs autorisés pour Office Professional Plus par le biais du droit d'utilisation de Microsoft 365 From SA Office Professional Plus sont également éligibles.

Conditions Générales de Service

Notifications

Les Notifications relatives aux Services de Communication s’appliquent (cf. Notifications). Tous les services d’intégration, de migration et de déploiement fournis au Client sont soumis aux conditions des Services Professionnels (voir les conditions des Services Professionnels).

Fonctionnalités de base des Services Office 365

Pendant la durée de l’abonnement du Client, les Services Office 365 seront conformes, pour l’essentiel, à la description des Fonctionnalités de Base incluse dans les articles consacrés au service Office 365 (le cas échéant), sous réserve de restrictions du Produit ou de facteurs externes (tels que les limites en termes de destinataires, de fréquence de messages, de taille de message et de taille limite de boîte aux lettres pour le courrier électronique ; les politiques de conservation des données par défaut ou imposées par le Client ; les limites en termes de recherche ; les limites en termes de stockage ; les configurations du Client ou de l’utilisateur final ; et les limites en termes de capacité de réunion). Microsoft ne peut éliminer définitivement une fonctionnalité spécifiée dans les articles consacrés au service Office 365 qu’à la condition d’offrir au Client une autre fonctionnalité qui constitue une alternative raisonnable.

Portail Administration

Le Client peut ajouter et supprimer des utilisateurs finaux et des domaines, gérer les licences et créer des groupes par l’intermédiaire du Portail des Services en Ligne Microsoft ou son site successeur.

Office 365 Éducation

Si les Services sont fournis au Client en dehors de l’UE ou de l’AELE et que le Client dispose d’un abonnement à Office 365 Éducation mais n’a pas acquis le module complémentaire Advanced Data Residency for Education, alors, nonobstant la section « Emplacement des Données Client au repos pour les Services en Ligne Core » des Conditions relatives aux Produits, Microsoft peut fournir les Services au locataire Office 365 Éducation du Client, transférer les Données Client et stocker les Données Client au repos n’importe où en Europe ou en Amérique du Nord. Si les Services sont fournis au Client dans l’UE ou l’AELE et que le Client dispose d’un abonnement à Office 365 Éducation mais n’a pas acquis le module complémentaire Advanced Data Residency for Education, alors, nonobstant la section « Emplacement des Données Client au repos pour les Services en Ligne Core » des Conditions relatives aux Produits, Microsoft peut fournir les Services au locataire Office 365 Éducation du Client, transférer les Données Client et stocker les Données Client au repos n’importe où dans l’Union européenne.

Chiffrement de service par clé client

Le Client assume tout risque de suppression de données, d’inaccessibilité et d’interruption de service résultant d’un défaut de clé de chiffrement lui étant imputable.

Microsoft Threat Experts

Tous les services fournis au Client via le service Microsoft Threat Experts sont soumis aux conditions des Services Professionnels (cf. Services Professionnels).

Caractéristiques de conformité des points terminaux

Si le Client n’a pas d’abonnement actif à Microsoft Defender pour point de terminaison, une instance sera automatiquement provisionnée dans le but limité d’activer les fonctionnalités des terminaux des services de conformité.

Viva Engage

Pour les Services Office 365 comprenant Viva Engage, les Utilisateurs Externes invités dans Viva Engage via la fonctionnalité de réseau externe n’ont pas besoin d’une SL Utilisateur.

Conditions Spécifiques des Services

Installation et Droits d’Utilisation de l’application Project

Chaque utilisateur auquel le Client attribue des SL Utilisateur Plan de Projet 3 ou Plan 5 doit avoir un Compte Microsoft pour pouvoir utiliser le logiciel fourni avec l’abonnement. Ces utilisateurs :

  • sont autorisés à activer le logiciel fourni avec la SL en vue de l’utiliser localement ou à distance sur cinq (5) OSE à la fois au maximum ;
  • peuvent également installer et utiliser le logiciel, avec l’activation d’ordinateurs partagés, sur un dispositif partagé, un Serveur Réseau ou sur Microsoft Azure.
  • doivent connecter chaque dispositif sur lequel ils ont installé le logiciel à Internet au moins une fois tous les trente (30) jours, faute de quoi les fonctionnalités du logiciel pourraient être affectées.
  • peuvent utiliser les Services en Ligne connectés à Internet fournis dans le cadre de ces licences [et régis par les présentes conditions]. En outre, si le Client l’autorise, les utilisateurs peuvent choisir d’utiliser les services connectés soumis à des conditions d’utilisation autres que les présentes conditions et à l’égard desquelles Microsoft est responsable du traitement des données, comme indiqué dans la documentation du produit.
    • Les Services en Ligne permettront au Client d’activer ou de désactiver ces services connectés facultatifs ; et
    • Le Client est responsable pour évaluer, activer ou désactiver la disponibilité des services connectés optionnels pour ses utilisateurs.

Les clients peuvent déployer des produits éligibles sur Amazon WorkSpaces.  Voir Déploiements Amazon WorkSpaces pour plus d’informations.

Utilisation de SharePoint Online

Les droits relatifs à la fonctionnalité SharePoint Online fournie avec une SL Plan de Projet 3 ou Plan 5 sont limités au stockage et à l’accès aux données dans le cadre de Project.

Universal Resource Scheduling

Les Clients disposant d’une ou de plusieurs licences Microsoft Planner Plan 1 ou Microsoft Project Plan 3/5 ne sont autorisés à utiliser Universal Resource Scheduling que pour planifier les tableaux de Projets et de Tâches dans le cadre d’un projet.

Modules complémentaires

Le Client peut acquérir des Modules complémentaires, sous réserve du respect des conditions suivantes :

  1. Le Client doit disposer d’une SA active ou d’une SL Utilisateur active pour les Licences Éligibles correspondantes.
  2. Le Client peut acquérir une SL Module Complémentaire pour chaque Licence Éligible, sauf mention contraire stipulée dans les présentes conditions
  3. Le Client peut acquérir des SL Module Complémentaire entre deux régularisations, en prévision de l’acquisition des Licences Éligibles

Les Modules Complémentaires prennent fin à l’expiration de la SA couvrant la Licence Éligible ou de durée de la SL Module Complémentaire, la première échéance s’appliquant, sauf mention contraire stipulée dans les présentes conditions. Les Modules Complémentaires ne peuvent être réattribués qu’aux utilisateurs ou aux dispositifs disposant de Licences Éligibles.

Project

Licence(s) Éligible(s)Licence(s) d’Abonnement Utilisateur aux Modules Complémentaires
Project ProfessionalModule Complémentaire Project Plan 3
Module Complémentaire Project Plan 5
Project StandardModule Complémentaire Project Plan 3
Module Complémentaire Project Plan 5
Project Server CALModule Complémentaire Project Essentials
Module Complémentaire Project Plan 3
Module Complémentaire Project Plan 5

Au titre de la SA

Le Client ne peut pas acquérir des SL au titre de la SA nouvelles ou supplémentaires. Le Client peut renouveler les SL au titre de la SA existantes.


Ressources connexes

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Veuillez noter que ces ressources sont fournies à titre de référence uniquement et ne sont pas considérées comme faisant partie des Conditions relatives aux Produits.

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