SharePoint Online

Conditions des Produits :

Fournit des informations supplémentaires relatives à l’acquisition du Produit, telles que les conditions préalables à l’achat, les versions antérieures et le Groupe de Produits applicable.

Notifications

Les Notifications relatives aux Services de Communication s’appliquent (cf. Notifications). Tous les services d’intégration, de migration et de déploiement fournis au Client sont soumis aux conditions des Services Professionnels (voir les conditions des Services Professionnels).

Fonctionnalités de base des Services Office 365

Pendant la durée de l’abonnement du Client, les Services Office 365 seront conformes, pour l’essentiel, à la description des Fonctionnalités de Base incluse dans les articles consacrés au service Office 365 (le cas échéant), sous réserve de restrictions du Produit ou de facteurs externes (tels que les limites en termes de destinataires, de fréquence de messages, de taille de message et de taille limite de boîte aux lettres pour le courrier électronique ; les politiques de conservation des données par défaut ou imposées par le Client ; les limites en termes de recherche ; les limites en termes de stockage ; les configurations du Client ou de l’utilisateur final ; et les limites en termes de capacité de réunion). Microsoft ne peut éliminer définitivement une fonctionnalité spécifiée dans les articles consacrés au service Office 365 qu’à la condition d’offrir au Client une autre fonctionnalité qui constitue une alternative raisonnable.

Portail Administration

Le Client peut ajouter et supprimer des utilisateurs finaux et des domaines, gérer les licences et créer des groupes par l’intermédiaire du Portail des Services en Ligne Microsoft ou son site successeur.

Office 365 Éducation

Si les Services sont fournis au Client en dehors de l’UE ou de l’AELE et que le Client dispose d’un abonnement à Office 365 Éducation mais n’a pas acquis le module complémentaire Advanced Data Residency for Education, alors, nonobstant la section « Emplacement des Données Client au repos pour les Services en Ligne Core » des Conditions relatives aux Produits, Microsoft peut fournir les Services au locataire Office 365 Éducation du Client, transférer les Données Client et stocker les Données Client au repos n’importe où en Europe ou en Amérique du Nord. Si les Services sont fournis au Client dans l’UE ou l’AELE et que le Client dispose d’un abonnement à Office 365 Éducation mais n’a pas acquis le module complémentaire Advanced Data Residency for Education, alors, nonobstant la section « Emplacement des Données Client au repos pour les Services en Ligne Core » des Conditions relatives aux Produits, Microsoft peut fournir les Services au locataire Office 365 Éducation du Client, transférer les Données Client et stocker les Données Client au repos n’importe où dans l’Union européenne.

Chiffrement de service par clé client

Le Client assume tout risque de suppression de données, d’inaccessibilité et d’interruption de service résultant d’un défaut de clé de chiffrement lui étant imputable.

Microsoft Threat Experts

Tous les services fournis au Client via le service Microsoft Threat Experts sont soumis aux conditions des Services Professionnels (cf. Services Professionnels).

Caractéristiques de conformité des points terminaux

Si le Client n’a pas d’abonnement actif à Microsoft Defender pour point de terminaison, une instance sera automatiquement provisionnée dans le but limité d’activer les fonctionnalités des terminaux des services de conformité.

Viva Engage

Pour les Services Office 365 comprenant Viva Engage, les Utilisateurs Externes invités dans Viva Engage via la fonctionnalité de réseau externe n’ont pas besoin d’une SL Utilisateur.

Fonctionnalités de base des Services Office 365

SharePoint Online ou son successeur inclura les Fonctionnalités de Base énoncées dans les Conditions Générales de Service :

Sites de collaboration

Un utilisateur final pourra créer un site accessible à l’aide d’un navigateur Web, qui lui permettra de télécharger et de partager du contenu, et dont il pourra gérer l’accès.

Stockage

Le Client pourra définir les limites de capacité de stockage d’un site créé par un utilisateur final.

Utilisateurs Externes

Les Utilisateurs externes invités à se connecter à des collections de sites via la fonctionnalité Share-by-Mail n’ont pas besoin d’une SL Utilisateur avec SharePoint Online K1, Plan 1 et Plan 2.

SL Module Complémentaire Stockage

Office 365 Extra File Storage est requis pour chaque gigaoctet de stockage dépassant la capacité de stockage fournie avec les SL Utilisateur pour SharePoint Online Plans 1 et 2.

Le Client peut acquérir des Modules complémentaires, sous réserve du respect des conditions suivantes :

1. Le Client doit disposer d’une SA active ou d’une SL Utilisateur active pour les Licences Éligibles correspondantes.
2. Le Client peut acquérir une SL Module Complémentaire pour chaque Licence Éligible, sauf mention contraire stipulée dans les présentes conditions
3. Le Client peut acquérir des SL Module Complémentaire entre deux régularisations, en prévision de l’acquisition des Licences Éligibles

Les Modules Complémentaires prennent fin à l’expiration de la SA couvrant la Licence Éligible ou de durée de la SL Module Complémentaire, la première échéance s’appliquant, sauf mention contraire stipulée dans les présentes conditions. Les Modules Complémentaires ne peuvent être réattribués qu’aux utilisateurs ou aux dispositifs disposant de Licences Éligibles.

SharePoint Online

Veuillez noter que ces ressources sont fournies à titre de référence uniquement et ne sont pas considérées comme faisant partie des Conditions relatives aux Produits.