Système d’exploitation Windows Desktop

Tableau des Valeurs en Points

Valeur attribuée à un Produit et servant à calculer le niveau de prix en volume applicable au contrat de licence en volume du Client.

Conditions des Produits :

Fournit des informations supplémentaires relatives à l’acquisition du Produit, telles que les conditions préalables à l’achat, les versions antérieures et le Groupe de Produits applicable.

Attribution des licences pour le système d'exploitation Windows Desktop

Éligibilité à l’attribution de Licences par Utilisateur (hormis Virtual Desktop Access)

L’Utilisateur Titulaire d’une Licence doit être l’Utilisateur Principal d’au moins un (1) dispositif concédé sous licence avec un Système d’Exploitation Éligible. Ce dispositif doit également être le principal poste de travail de l’Utilisateur Principal.

Éligibilité à l’attribution de Licences par Dispositif (hormis Virtual Desktop Access)

Le Dispositif Sous Licence doit avoir été concédé sous licence avec un Système d’Exploitation Éligible et le Système d’Exploitation Éligible doit être installé sur le Dispositif Sous Licence. L’attribution d’une license par Dispositif est permanente sauf si le Client a une Software Assurance pour ce dispositif.

Éligibilité à l’attribution de Licences Virtual Desktop Access (VDA)

Les licenses VDA par Dispositif et par Utilisateur peuvent être attribuées à n’importe quel dispositif ou utilisateur.

Systèmes d'Exploitation Éligibles 

Les logiciels Windows acquis dans le cadre d’un contrat de licence en volume ne peuvent être installés ou activés que sur des dispositifs sous licence autorisés à exécuter l’un des systèmes d’exploitation (SE) éligibles ci-dessous. 

SE Éligibles pour Licences par Utilisateur et Licences Virtual Desktop Access par Dispositif/Utilisateur

¹ Les Systèmes d'Exploitation Windows 7 couverts par une licence « ESU » (Mises à jour de Sécurité Étendues) sont des Systèmes d'Exploitation Éligibles pendant la période de couverture ESU active du dispositif. Les éditions Windows 7 Entreprise, Professionnel, Ultimate et Professionnel/Ultimate pour Systèmes Intégrés sont équivalentes à l'éligibilité de l'édition Windows 8 Pro.

SE Éligibles – Licences par Dispositif (hormis Licences Virtual Desktop Access)

À moins que le Client ne dispose d’une Software Assurance pour le dispositif, il doit retirer le SE Éligible du dispositif avant d’installer le logiciel Windows acquis dans le cadre d’un contrat de licence en volume sur un Dispositif sous Licence.

¹ Également applicable aux Dispositifs Éligibles acquis par l’intermédiaire de fusions ou d’acquisitions.

² Les Systèmes d'Exploitation Windows 7 couverts par une licence « ESU » (Mises à jour de Sécurité Étendues) sont des Systèmes d'Exploitation Éligibles pendant la période de couverture ESU active du dispositif. Les éditions Windows 7 Entreprise, Professionnel et Ultimate sont équivalentes à l'éligibilité de l'édition Windows 8 Pro. Les éditions Windows 7 Édition Familiale Premium, Familiale Basique et Starter Edition sont équivalentes à l'éligibilité de l'édition Windows 8.

³ macOS doit être préinstallé par le fabricant autorisé avant la vente initiale du dispositif.

SE Éligibles à Utilisation Restreinte pour Licences par Dispositif 

¹ Également applicable aux Dispositifs Éligibles acquis par l’intermédiaire de fusions ou d’acquisitions.

Systèmes d’Exploitation Éligibles à Utilisation Restreinte

Le droit d’utiliser les logiciels Windows acquis dans le cadre d’un contrat de licence en volume sur un dispositif sous licence avec un SE Éligible à Utilisation Restreinte est limité à l’usage spécifique pour lequel le dispositif a été conçu. Le dispositif qui exécute le logiciel Windows acquis ne doit pas être utilisé comme un PC à usage général ou comme substitut commercialement viable d’un tel système. Les logiciels Windows acquis installés sur des dispositifs sous licence avec une version Point de Vente de Windows Embedded doivent être principalement utilisés pour exécuter une application Point de Vente.

Restrictions d’achat de Software Assurance relatives aux Systèmes d’Exploitation Éligibles à Utilisation Restreinte

L’acquisition de Software Assurance pour des dispositifs concédés sous licence avec des Systèmes d’Exploitation Éligibles à Utilisation Restreinte peut ne pas être autorisée. Cette limitation ne s’applique pas aux dispositifs couverts par une Licence Windows 10/11 IoT Retail ou Thin Clients.

Création de masters tiers

Pour qu’un tiers soit autorisé à créer des masters de dispositifs d’un Client, ce dernier doit fournir au tiers la documentation écrite attestant qu’il est titulaire des licences d’installation requises.

Options d’approvisionnement régional

Éditions Windows KN

Les Clients situés en Corée et liés par un contrat ou un accord de mise en œuvre de licence en volume en vigueur sont autorisés à acheter des supports pour les éditions Windows KN en vue d’un déploiement et d’une utilisation en Corée. Aucune autre utilisation n’est autorisée.

Éditions Windows N (sans Lecteur Windows Media)

Les clients situés dans des pays appartenant à l’Union européenne (UE) ou à l’Association Européenne de Libre Échange (AELE) et liés par un contrat ou un accord de mise en œuvre de licence en volume en vigueur sont autorisés à acheter des supports pour les éditions Microsoft Windows N en vue d’un déploiement et d’une utilisation dans des pays appartenant à l’Union européenne (UE) ou à l’Association Européenne de Libre Échange (AELE). (Pour les besoins du contrat Licence Open, un « contrat en vigueur » est un contrat associé à un Numéro d’Autorisation de Licence Open actif.)

Kit Entreprise Windows Embedded 8 Standard

L’utilisation des fonctions logicielles du Kit Entreprise Windows Embedded 8 Standard est soumise aux conditions de licence du logiciel Windows Embedded 8 Standard sous-jacent. Le droit d’utiliser les fonctions logicielles prendra fin à l’expiration du droit d’utiliser le logiciel sous-jacent. La Licence de Kit Entreprise Windows Embedded 8 Standard doit être assignée de manière permanente à un seul dispositif et ne peut être transférée à tout autre dispositif.

Mises à jour automatiques

Le Client autorise Microsoft à télécharger et à installer automatiquement des mises à jour sur les dispositifs exécutant Windows 10/11 sauf s’ils ont été configurés pour empêcher les mises à jour automatiques en utilisant les méthodes prises en charge. Toutes les mises à jour sont concédées sous licence en vertu des mêmes conditions que le Produit auquel elles s’appliquent.

Windows 10 IoT Entreprise LTSC 2021

Les licences Windows 10 IoT Entreprise LTSC 2021 ne peuvent pas être utilisées sur un PC à Usage Général ou comme substitut commercialement viable à un tel système.  Un « PC à Usage Général » fait référence à un dispositif utilisé pour assurer des tâches ou processus clients ou métiers tels que courrier électronique, traitement de texte, tableur, base de données, navigation sur réseau/Internet, planification ou gestion des finances personnelles.

Mises à Jour Windows Pro/Entreprise sans version pour la République populaire de Chine

Les Licences sans version Windows Entreprise et Windows Professionnel ne sont disponibles que pour la République populaire de Chine sous contrat de licence Select Plus, Select et Open (deux points). Les Licences valent pour une seule édition. Les Clients doivent par conséquent utiliser une version de la même édition que celle du logiciel acquis. Les conditions relatives aux Systèmes d’Exploitation Éligibles pour les éditions Entreprise et Pro de Windows 10/11 s‘appliquent aux Licences sans version Windows Entreprise et Professionnel, respectivement.

Identifie les Conditions de Licence de chaque Produit Logiciel, y compris les Conditions Universelles de Licence, le Modèle de Licence applicable et toute Condition de Licence Spécifique. Les références aux « Droits d’Utilisation » au sein du contrat de licence en volume du Client se rapportent aux conditions de la section Droits d’Utilisation pour chaque Entrée Produit de Logiciel.

Conditions de Licence Supplémentaires pour les Services en Ligne

Certaines licences de logiciels Windows incluent certains Services en Ligne qui sont régis par les Conditions Universelles de Licence pour les Services en Ligne, y compris, mais sans s’y limiter, Microsoft Defender pour Point de Terminaison, Windows Autopilot, Windows Autopatch, Windows Update for Business Reports et le service de déploiement de Windows Update for Business. 

Configuration du sous-traitant de données de diagnostic Windows

Pour les éditions Windows 10/11 Entreprise, Pro et Éducation qui prennent en charge une configuration de sous-traitant de données de diagnostic Windows, Microsoft est le sous-traitant des données de diagnostic Windows collectées à partir d’un appareil où cette configuration est définie. Cette configuration est définie en associant un compte Microsoft Entra ID à l’appareil et en prenant toute autre mesure nécessaire décrite dans la documentation du produit (www.aka.ms/wddprocessor). Sauf dans les cas prévus ci-dessus, Microsoft continuera d’être un responsable du traitement des Données à Caractère Personnel traitées dans le cadre de votre utilisation de Windows, y compris les données traitées par Microsoft dans le cadre de l’utilisation par le client des capacités associées aux services. Lorsque Microsoft est un responsable du traitement, Microsoft traite les Données à Caractère Personnel conformément à la Déclaration de Confidentialité de Microsoft (www.aka.ms/privacy), et les dispositions de l’Addendum sur la Protection des Données (www.aka.ms/DPA) ne s’appliquent pas.

Utilisation locale de Windows

Le Client peut exécuter les logiciels Windows acquis dans le cadre d’un contrat de licence en volume en tant qu’OSE Physique localement sur des Dispositifs Sous Licence. Ce droit d’utilisation locale s’applique aux licences VDA par dispositif uniquement si le Dispositif Sous Licence est également concédé avec un Système d’Exploitation Éligible. Les Utilisateurs Titulaires d’une Licence peuvent exécuter les logiciels Windows acquis dans le cadre d’un contrat de licence en volume en tant qu’OSE Physique, localement, sur des Dispositifs Sous Licence avec Système d’Exploitation Éligible.

Activation basée sur Microsoft Entra ID pour Windows

Les Utilisateurs Titulaires d’une Licence qui utilisent l’activation basée sur Microsoft Entra ID peuvent activer le logiciel dans l’OSE Physique sur un maximum de cinq dispositifs à la fois en exécutant la Mise à Jour de Windows 10 Pro Anniversary ou de Windows 10 Enterprise Creator ou une version ultérieure.

Microsoft Defender pour point de terminaison

Les Utilisateurs sous Licence éligibles sont autorisés à utiliser Microsoft Defender pour point de terminaison sur jusqu’à cinq (5) dispositifs à la fois.

Applications Windows

À moins que d’autres termes soient communiqués au Client ou affichés dans les paramètres de l’application, le Client accepte que les services auxquels il accède à partir des applications Windows soient régis par le Contrat de Services Microsoft à l’adresse http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=246338 ou, dans le cas des applications Windows qui accèdent aux services Xbox, par les conditions d’utilisation de Xbox.com à l’adresse http://xbox.com/legal/livetou.

Avantage de Mise à jour Windows 11

Les SL Utilisateur suivantes incluent un avantage de mise à jour Windows 11 (mise à jour de la version uniquement, l’édition reste la même) pour les dispositifs sous licence avec Windows 8, 8.1, 10 : 

• Windows 11 Entreprise/Éducation (tous)
• Microsoft 365 (tout ce qui inclut Windows 11 Enterprise)

Virtualisation de Windows 11 sur Azure

Les Clients disposant de Windows 11 Entreprise par SL Utilisateur, de Windows 11 Éducation par SL Utilisateur ou de VDA par SL Utilisateur utilisant l’activation basée sur Microsoft Entra ID sur les éditions compatibles peuvent installer la Mise à jour Windows 10 Creators ou la version ultérieure du logiciel sur une machine virtuelle exécutée dans les comptes Microsoft Azure du Client. Chaque Utilisateur Titulaire d’une Licence peut accéder à quatre instances maximum du logiciel. Les clients Secteur Public Azure peuvent utiliser l’activation du service de gestion de clés (KMS) au lieu de l’activation basée sur Microsoft Entra ID. Lors de la configuration des images sur Microsoft Azure, les Clients doivent indiquer leur utilisation de l’hébergement multi-locataire pour Windows et respecter les autres exigences de configuration logicielle disponibles à l’adresse https://docs.microsoft.com/windows/deployment/vda-subscription-activation. Cette section ne s’applique pas aux Étudiants qui obtiennent l’accès à un logiciel au titre de l’Avantage Étudiant.

Azure Virtual Desktop pour Windows

Azure Virtual Desktop pour Windows

Les utilisateurs titulaires d’une licence Microsoft 365 E3/E5/G3/G5/F3/Business Premium/A3/A5/Avantage Étudiant, Windows Entreprise E3/E5, Windows Éducation A3/A5 ou Windows VDA E3/E5 peuvent accéder aux machines virtuelles Windows d'Azure Virtual Desktop s'exécutant dans les comptes Microsoft Azure du Client. Les machines virtuelles Azure Virtual Desktop ne sont pas comptabilisées dans le nombre maximum d'activations de dispositifs d'un utilisateur.

Azure Virtual Desktop pour le développement et le test

Les utilisateurs sous licence avec des abonnements Visual Studio et des plates-formes MSDN avec SA actif (Utilisateurs Autorisés) peuvent accéder aux machines virtuelles Windows et Windows Server d'Azure Virtual Desktop s'exécutant dans les comptes Microsoft Azure du Client à des fins de développement et de test. Les utilisateurs finaux du Client peuvent également accéder aux machines virtuelles Windows et Windows Server d'Azure Virtual Desktop initiées par les Utilisateurs Autorisés pour effectuer des tests d'acceptation ou fournir un retour d'information.

Système d’exploitation Azure Virtual Desktop par accès utilisateur 

Conditions universelles de licence. Les conditions de licence universelle suivantes pour tous les logiciels ne s’appliquent pas au logiciel de système d’exploitation Azure Virtual Desktop par accès utilisateur : Droits d’utilisation d’autres versions et éditions inférieures ; Software Assurance ; externalisation de la gestion des logiciels.

Systèmes d’Exploitation d’Ordinateur

Licence de Dispositif

1. Pour chaque Licence acquise, le Client est autorisé à installer une copie du logiciel sur un Dispositif Concédé Sous Licence ou au sein d’un système matériel virtuel local sur un Dispositif Concédé Sous Licence.
2. Le Client est autorisé à utiliser le logiciel sur deux (2) processeurs maximum.
3. L’utilisation en local est autorisée pour tout utilisateur.
4. L’utilisation à distance est autorisée pour l’Utilisateur Principal du Dispositif Concédé Sous Licence et pour tout autre utilisateur à partir d’un autre Dispositif Concédé Sous Licence ou d’un Dispositif Concédé Sous Licence Windows VDA.
5. Seul un utilisateur à la fois peut accéder au logiciel et l’utiliser.
6. Le Client est autorisé à connecter jusqu’à vingt (20) dispositifs au Dispositif Concédé Sous Licence pour utiliser les services de partage de fichiers, d’impression, Internet (IIS), de partage de connexion Internet et de téléphonie.
7. Le nombre de connexions autorisées pour l’activation du service de gestion de clés (KMS) ou une technologie similaire n’est pas limité.

Adobe Flash Player

Le logiciel peut inclure une version d’Adobe Flash Player. Le Client accepte que son utilisation d’Adobe Flash Player soit régie par les termes du contrat de licence d’Adobe Systems Incorporated, disponibles à l’adresse http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=248532. Adobe et Flash sont soit des marques déposées d’Adobe Systems Incorporated, soit des marques commerciales d’Adobe Systems Incorporated aux États-Unis et/ou dans d’autres pays.

Identifie les conditions générales liées à la Software Assurance. Pour plus d'informations sur l'acquisition d’une Software Assurance et sur les Avantages généraux de la Software Assurance, reportez-vous aux Avantages de la Software Assurance.

Droits d’Utilisation Supplémentaires de la Software Assurance

Le présent article (Software Assurance) s’applique aux licences suivantes.

• Windows 11 Entreprise E3/E5
• Windows 11 Entreprise par dispositif
• Windows 11 Éducation E3/E5
• Windows VDA E3/E5
• Windows VDA par dispositif

Cette disposition ne s’applique pas aux SLs acquises dans le cadre d’un Contrat Microsoft Cloud et du Microsoft Customer Agreement ou au titre de l’Avantage Étudiant.

Virtualisation de Windows

Virtualisation locale

Le Client peut exécuter les logiciels Windows acquis dans le cadre d’un contrat de licence en volume sur jusqu’à quatre OSE Physiques, localement, sur des Dispositifs Sous Licence. Ce droit d’utilisation locale s’applique aux licences VDA Par Dispositif uniquement si le Dispositif Sous Licence est également concédé avec un Système d’Exploitation Éligible. Les Utilisateurs Titulaires d’une Licence peuvent exécuter les logiciels Windows acquis dans le cadre d’un contrat de licence en volume sur jusqu’à quatre OSE Physiques, localement, sur des Dispositifs Sous Licence avec un Système d’Exploitation Éligible. Si tous les OSE Virtuels autorisés sont utilisée, le Client peut utiliser l’OSE physique uniquement pour héberger et gérer les OSE virtuels.

Virtualisation à distance

Tout utilisateur d’un Dispositif Sous Licence ou tout dispositif utilisé par un Utilisateur Titulaire d’une Licence peut accéder à distance à un maximum de quatre OSE Virtuels ou à un OSE Physique de logiciels Windows acquis dans le cadre d’un accord de licence en volume. L’utilisation par le Client des Serveurs qui sont sous la gestion ou le contrôle d’une entité autre que le Client ou l’un de ses Affiliés est soumise à la clause d’Infogérance. Nonobstant toute stipulation contraire dans la clause d’Infogérance, les Utilisateurs Titulaires d’une Licence pour VDA E3 et E5 du Client peuvent accéder à distance au logiciel Windows en vertu de ces droits de Virtualisation à Distance sur n’importe quel appareil du Fournisseur Répertorié dédié à l’utilisation du Client.

Avantage Dispositif avec écran 10.1"

Le Client titulaire d’une licence par Utilisateur peut installer les logiciels Windows acquis dans le cadre d’un contrat de licence en volume sur tous les dispositifs sous licence Windows avec écran intégré de 10.1" (en diagonale) ou moins.

SA Windows Pro

Les clients ayant précédemment acheté une SA pour Windows Pro sont autorisés à renouveler leur SA sur les dispositifs couverts sans acheter de licence Windows Entreprise.

Microsoft Desktop Optimization Pack (MDOP)

Le Client est autorisé à installer et à utiliser les fonctionnalités d’administration de MDOP sur d’autres dispositifs réservés à son usage pour gérer le logiciel sur le Dispositif Sous Licence ou les Dispositifs de l'Utilisateur Titulaire d’une Licence. Il peut également utiliser les composants AGPM, DaRT et UE-V pour gérer le logiciel sur des serveurs de son domaine, sous réserve que les ordinateurs de ce domaine soient couverts par une licence MDOP.

Conditions d’éligibilité pour les clients MDOP

Les Clients titulaires des licences suivantes disposent de droits d’utilisation de MDOP sans devoir acheter MDOP séparément.

• Windows Entreprise E3/E5
• Windows Éducation E3/E5
• Windows VDA E3/E5
• Contrat avec une date d’entrée en vigueur le 1er août 2015 ou ultérieure, et VDA par dispositif ou Windows Entreprise par dispositif.

Droits d’exécuter les Applications de Calcul Hautes Performances en Cluster

Un Dispositif Sous Licence ou un dispositif utilisé par un Utilisateur Titulaire d’une Licence peut être utilisé en tant que Nœud de Collecte pour exécuter des Applications de Calcul Hautes Performances en Clusters tant que le dispositif n’est pas utilisé en tant que Serveur à usage général, Serveur de base de données, Serveur Web, Serveur de messagerie, Serveur d'impression ou Serveur de fichiers, à d’autres fins d’accès par plusieurs utilisateurs ou de partage de ressources similaires.

Expiration de la Software Assurance sur les Licences pour la durée des droits de propriété intellectuelle

Le Canal de Disponibilité Générale Windows Enterprise doit être désinstallé de tout Dispositif Sous Licence si la Software Assurance arrive à expiration. Si une licence pour la durée des droits de propriété intellectuelle a été attribuée au Dispositif Sous Licence, le Client peut installer sur le Dispositif Sous Licence la version de Windows Entreprise Long Term Servicing Canal en vigueur au moment de l’expiration.

Le Client peut acquérir des Modules complémentaires, sous réserve du respect des conditions suivantes :

1. Le Client doit disposer d’une SA active ou d’une SL Utilisateur active pour les Licences Éligibles correspondantes.
2. Le Client peut acquérir une SL Module Complémentaire pour chaque Licence Éligible, sauf mention contraire stipulée dans les présentes conditions
3. Le Client peut acquérir des SL Module Complémentaire entre deux régularisations, en prévision de l’acquisition des Licences Éligibles

Les Modules Complémentaires prennent fin à l’expiration de la SA couvrant la Licence Éligible ou de durée de la SL Module Complémentaire, la première échéance s’appliquant, sauf mention contraire stipulée dans la présente Annexe. Les Modules Complémentaires ne peuvent être réattribués qu’aux utilisateurs ou aux dispositifs disposant de Licences Éligibles.

Système d’exploitation Windows Desktop

L’Utilisateur Titulaire d’une Licence doit être l’Utilisateur Principal d’un dispositif avec SA active pour Système d’Exploitation d’Ordinateur Windows ou Windows VDA.

Veuillez noter que ces ressources sont fournies à titre de référence uniquement et ne sont pas considérées comme faisant partie des Conditions relatives aux Produits. Pour voir d'autres versions et langues, cliquez ici.