Avantages de la Software Assurance

Les avantages de la Software Assurance ne sont pas disponibles pour les clients qui concèdent sous licence ces Produits dans le cadre du Contrat Microsoft Cloud ou du Contrat Client Microsoft.

Achat et renouvellement de la Software Assurance

Pour plus d’informations sur l’achat et le renouvellement de la Software Assurance, consultez « Achat et Renouvellement de la Software Assurance ».

Avantages de la Software Assurance

La majorité des Avantages de la SA s’appliquent à tous les Groupes de Produits, comme indiqué ci-dessous. Une SA active pour tout Produit éligible, indépendamment de la version du Produit utilisée, permet aux Clients de prétendre aux avantages mentionnés dans le tableau ci-dessous. Certains avantages sont accordés en fonction de la dépense SA pour un ensemble donné de produits éligibles au sein d’un groupe. Pour les besoins des présentes, « dépense SA » ne désigne pas littéralement la dépense réellement effectuée par les Clients mais une approximation de la dépense effectuée par les Clients pour la SA couvrant ces Produits au titre d’un Accord de Mise en Œuvre Entreprise ou Select, d’un enregistrement Select Plus ou d’un Contrat Open (par exemple, les achats de SA uniquement et la composante SA des achats L&SA (Licence et Software Assurance)). Pour les Clients qui participent à un programme d’abonnement, il s’agit d’une approximation du montant total en dollars dépensé pour la licence de ces Produits au titre de leur accord de mise en œuvre ou de leur contrat. La participation au programme Software Assurance Membership (SAM) est requise pour profiter de certains avantages. L’accès aux avantages de la SA et les droits d’utilisation relatifs prennent généralement fin à l’expiration de la SA, sauf mention contraire ci-dessous ou dans les notes relatives aux Produits. Ces avantages peuvent faire l’objet de modifications et être arrêtés à tout moment sans préavis. La disponibilité des avantages varie selon le programme, la région, les options de fourniture et la version linguistique.

Droits Relatifs aux Nouvelles Versions

Le Client peut obtenir la dernière version d'un Produit disponible. Si le Client acquiert des Licences pour la durée des droits de propriété intellectuelle au moyen de la SA, il peut déployer des mises à jour vers une nouvelle version pour ces Licences après l’expiration de la SA, mais uniquement pour les versions mises sur le marché pendant la durée de la SA. L’utilisation de la nouvelle version sera soumise aux Conditions de Licence de ladite version.

Services Office pour le Web et Office Online Server

Les utilisateurs d’un dispositif sous licence équipé des applications éligibles peuvent accéder aux services Office pour le Web et à Office Online Server pour modifier des documents depuis le Dispositif Sous Licence. L’Utilisateur Principal du Dispositif Sous Licence peut accéder aux services Office pour le Web et à Office Online Server pour modifier des documents à partir de n’importe quel dispositif.

Pour accéder aux services Office pour le Web, les utilisateurs doivent également disposer d’une licence pour SharePoint Online ou OneDrive Entreprise.

Services de Planification

Les Services de Planification ont été retirés des avantages de la SA le 1er février 2021.

Programme de Licences Sources aux Entreprises (ESLP)

Les Clients qui possèdent au moins 10 000 ordinateurs sous licence couverts par une SA dans le Groupe de Produits Systèmes peuvent être éligibles pour accéder au code source de Microsoft Windows à des fins de développement et de support internes. Les programmes Éducation sont éligibles au programme Microsoft Research Source Licensing Program.

Bons de Formation

Les Bons de Formation ont été retirés des avantages de la SA le 1er février 2021.

Programme de réductions pour collaborateurs clients de Microsoft

Le Programme de réductions pour collaborateurs clients de Microsoft concède aux employés du Client le droit d'acheter des produits ou services Microsoft disponibles via le ou les sites Web du Programme de réductions pour collaborateurs clients de Microsoft. Les employés du Client peuvent décider d'acheter à partir des Services en Ligne ou de l'option Logiciel.

Services en Ligne

Le seuil minimal pour la participation au Programme de réductions pour collaborateurs clients de Microsoft pour l'achat de Services en Ligne est abandonné pour les Clients participant au programme Software Assurance Membership pour le groupe de Produits Applications. Les employés du Client peuvent souscrire un seul abonnement à la gamme de produits Microsoft 365 ou à Microsoft 365 Personnel via le site Web du Programme de réductions pour collaborateurs clients.

Les abonnements à la gamme de produits Microsoft 365 ou à Microsoft 365 Personnel achetés via le site Web du Programme de réductions pour collaborateurs clients de Microsoft sont, à cette heure, susceptibles d'être renouvelés au prix alors en vigueur du Programme de réductions pour collaborateurs clients de Microsoft et ce, indépendamment du statut d'emploi ou de participation au programme Software Assurance Membership du Client.

Logiciel

Les employés du client, qui utilisent les applications de bureau sous licence éligibles identifiées dans le tableau ci-dessous, peuvent acquérir une seule Licence pour le Programme de réductions pour collaborateurs clients de Microsoft à installer sur un périphérique (PC ou Mac, spécifique au logiciel acheté). Les programmes Academic Select (sans SAM), Academic Select Plus (sans SAM) et Academic Open ne peuvent bénéficier de cet avantage.

Les Licences du Programme de réductions pour collaborateurs clients prennent fin à la cessation de l’emploi des employés concernés, à l’expiration ou à la résiliation de la SA pour la copie de l’application bureautique éligible correspondante utilisée par les employés sur le lieu de travail, si les employés ne sont plus des utilisateurs de la copie sous licence de l’application bureautique éligible ou dès qu’ils installent et utilisent toute version antérieure ou ultérieure de l’application bureautique éligible conformément à une licence du Programme de réductions pour collaborateurs clients.

Les conditions d’utilisation des produits et services achetés via le logiciel Programme de réductions pour collaborateurs clients sont conclues entre Microsoft et l’employé du Client et accessibles par l’intermédiaire du ou des sites Web du Programme de réductions pour collaborateurs clients de Microsoft.

Microsoft n’assume aucune responsabilité quant au respect de toute obligation de prestation assurance-chômage, obligation fiscale ou de signalement à laquelle le client ou ses employés seraient tenus.

Microsoft se réserve le droit de résilier la participation d’un client au Programme de réductions pour collaborateurs clients de Microsoft immédiatement et sans préavis, en cas d’accès non autorisé au site Web du Programme de réductions pour collaborateurs clients de Microsoft ou de concession de licence non autorisée par l’intermédiaire dudit site, relative au code du programme de ce client.

Pour plus d’informations sur le Programme de réductions pour collaborateurs clients de Microsoft, reportez=vous à l’adresse http://www.microsoft.com/licensing ou https://aka.ms/workplacediscountprogram. 

Disponibilité des Licences de Passage à une Édition Supérieure

La Licence de Passage à une Édition Supérieure doit être acquise, et sera valable uniquement une fois acquise, en vertu du contrat de licence en volume et de l’accord de mise en œuvre (le cas échéant) au titre duquel/desquels la SA pour le produit éligible a été initialement acquise. Pour utiliser le logiciel au titre d’une Licence de Passage à une Édition Supérieure, le Client doit posséder et conserver une Licence pour le produit éligible. Les droits qui lui sont concédés pour la durée des droits de propriété intellectuelle au titre de la Licence de Passage à une Édition Supérieure annulent et remplacent la Licence du produit éligible. Pour plus d’informations, consultez le Récapitulatif des Licences : Licences de Passage à une Édition Supérieure de Microsoft (https://aka.ms/licensingbrief-stepups).

Serveurs - Droits de Récupération en cas de Sinistre

Pour chaque Instance du logiciel serveur que le Client exécute dans un OSE Physique ou un OSE Virtuel sur un Serveur Concédé sous Licence, il peut exécuter de façon temporaire une Instance de sauvegarde dans un OSE Physique ou un OSE Virtuel soit sur un de ses Serveurs dédiés à la récupération en cas de sinistre, soit, pour les Instances de logiciels éligibles autres que Windows Server, sur les Services Microsoft Azure, pour autant que l’Instance de sauvegarde soit gérée par Azure Site Recovery vers Azure. Les Termes du Contrat de Licence du logiciel et les limitations suivantes s’appliquent à l’utilisation de l’Instance de sauvegarde par le Client. Tout Serveur dédié utilisé à ces fins qui est sous la gestion ou le contrôle d'une entité autre que le Client ou l'un de ses Affiliés est soumis à la clause d'Infogérance.

Utilisation autorisée des instances de sauvegarde.

L’Instance de sauvegarde peut fonctionner uniquement pendant les périodes exceptionnelles suivantes :

• pour des tests de courte durée de récupération en cas de sinistre, pendant une semaine tous les quatre-vingt-dix (90) jours ;
• pendant un sinistre, lorsque le Serveur de production à récupérer est hors service ; et
• avant et après un sinistre, pour une courte durée, afin d’aider le transfert entre le Serveur de production principal et le serveur de récupération après sinistre.

Utilisation d'Azure Hybrid Benefit pour la Récupération en Cas de Sinistre

Le Client a aussi la possibilité d'utiliser Windows Server dans le cadre de l'Avantage Azure Hybrid Benefit pour les Instances de sauvegarde exécutées et gérées sur les Services Microsoft Azure utilisant Azure Site Recovery. Dans ce cas, nonobstant toute disposition contraire dans les Conditions de Licence de Microsoft Azure régissant l'avantage Azure Hybrid Benefit, le Client sera autorisé à déployer simultanément les mêmes Licences Standard Windows Server sur les Services Microsoft Azure dans le cadre de l'avantage Azure Hybrid Benefit à des fins de test et pendant la récupération (comme indiqué dans la section « Utilisation autorisée des instances de sauvegarde » ci-dessus) et sur les Serveurs Concédés sous Licence exécutant les charges de travail de production correspondantes. En outre, le Client peut reprendre l'exécution des mêmes charges de production sur les Serveurs Sous Licence que celles prévues dans la présente disposition sur les Droits de Récupération en cas de Sinistre, nonobstant toutes restrictions relatives à la réattribution de licence. 

Conditions requises à l'Utilisation de la Récupération en Cas de Sinistre

Pour utiliser le logiciel dans le cadre des Droits de Récupération en cas de Sinistre, le Client doit se conformer aux conditions suivantes :

• L’OSE du Serveur de récupération d’urgence ne doit pas fonctionner en dehors des périodes exceptionnelles exposées ci-dessus.
• L’OSE du Serveur de récupération d’urgence ne doit pas se trouver dans le même cluster que le Serveur de production.
• L‘utilisation de l’Instance de sauvegarde du logiciel doit respecter les Termes du Contrat de Licence du logiciel.
• Une fois le processus de récupération en cas de sinistre terminé et lorsque le Serveur de production a été récupéré, l’Instance de sauvegarde ne doit pas fonctionner à d‘autres moments que ceux autorisés ici.
• Le Client doit disposer d’une Software Assurance pour toutes les CAL, les licences Connecteur Externe (External Connector) et les Licences de Gestion Serveur au titre desquelles il accède à l’instance de sauvegarde et gère les OSE dans lesquels ce logiciel s’exécute.
• Les droits d’exécution des ’Instances’ de sauvegarde du Client prennent fin lorsque la Software Assurance du Client prend fin.

Utilisation Autorisée Supplémentaire de Windows Server

À l’exception des instances de sauvegarde exécutées sur les Services Microsoft Azure, aucune Licence Windows Server n’est nécessaire pour le Serveur de récupération en cas de sinistre sous réserve que :

1. Le rôle Hyper-V dans Windows Server est utilisé pour répliquer des OSE Virtuels du Serveur de production d’un site principal vers un Serveur de récupération en cas de sinistre.
2. Le Serveur de récupération en cas de sinistre ne peut être utilisé que pour :
   • exécuter le logiciel de virtualisation matérielle ;
   • comme Hyper-V ; fournir des services de virtualisation matérielle,
   • exécuter des agents logiciels pour gérer le logiciel de virtualisation matérielle,
   • servir de destination pour la réplication, recevoir des OSE virtuels répliqués, tester le basculement, attendre le basculement des OSE virtuels et
   • exécuter les charges de travail de récupération en cas de sinistre décrites ci-dessus.
3. Le Serveur de récupération en cas de sinistre ne peut pas être utilisé comme Serveur de production.

Mobilité de Licence

Mobilité de Licence dans et entre les Batteries de Serveurs

La Mobilité de Licence Sur plusieurs Batteries de Serveurs autorise le Client à réattribuer toute Licence éligible à la Mobilité de Licence et couverte par une SA à l’un de ses Serveurs Concédés Sous Licence situé dans la même Batterie de Serveurs aussi souvent que nécessaire. Il peut également réattribuer ces Licences d’une Batterie de Serveurs à une autre, mais pas à court terme (c’est-à-dire pas dans les quatre-vingt-dix (90) jours après la dernière attribution). Les Produits utilisés à des fins d’Auto-Hébergement peuvent être utilisés simultanément au titre des droits de la Mobilité de Licence Sur plusieurs Batteries de Serveurs.

Mobilité de Licence via la Software Assurance

La Mobilité de Licence via la Software Assurance (SA) autorise le Client à réattribuer son logiciel concédé sous licence à des serveurs partagés en vertu de toute Licence éligible à la Mobilité de Licence couverte par une SA, sous réserve du respect des exigences ci-dessous. Les Produits utilisés à des fins d’Auto-Hébergement peuvent être utilisés simultanément au titre des droits de Mobilité de Licence via la Software Assurance, sous réserve des restrictions relatives à l’Auto-Hébergement stipulées dans les Termes du Contrat de Licence.

Utilisation autorisée :

La Mobilité de Licence via la SA autorise le Client à :

• exécuter ses logiciels sous licence sur des serveurs partagés ;
• accéder à ce logiciel au titre de licences d’accès couvertes par une SA et au titre de SL Utilisateur et Dispositif autorisant l’accès aux Produits concernés ;
• gérer les OSE qu’il utilise sur des serveurs partagés ; et/ou
• gérer les OSE qu’il utilise sur ses serveurs en utilisant le logiciel qu’il exécute sur des serveurs partagés.

Conditions :

Pour bénéficier de la Mobilité de Licence via la SA, le Client doit :

• exécuter ses logiciels sous licence et gérer ses OSE sur des serveurs partagés conformément aux conditions de son contrat de licence en volume ;
• déployer ses Licences uniquement avec les Services Microsoft Azure ou par l‘intermédiaire d’un Partenaire de Mobilité de Licence via la Software Assurance éligible ; et
• compléter et envoyer le formulaire de vérification de Mobilité de Licence avec chaque Partenaire de Mobilité de Licence via la Software Assurance qui exécute son logiciel concédé sous licence sur ses serveurs partagés.

Le Client est autorisé à transférer ses logiciels sous licence des serveurs partagés vers ses Serveurs sous Licence ou vers d’autres serveurs partagés, mais pas à court terme (c’est-à-dire, pas dans les quatre-vingt-dix (90) jours après la dernière attribution). Il est également autorisé à transférer les Instances exécutées ou les OSE gérés au titre d’une Licence spécifique à partir de serveurs partagés dans une Batterie de Serveurs vers ses serveurs partagés dans une autre Batterie de Serveurs, mais pas à court terme (c’est-à-dire, pas dans les quatre-vingt-dix (90) jours après la dernière attribution). Les OSE gérés au titre d’une même Licence doivent se trouver dans la même Batterie de Serveurs. Le Client engage sa responsabilité à l’égard des actions de tiers en lien avec les logiciels déployés et gérés en son nom. Sous réserve des stipulations ci-dessous, les Conditions de Licence applicables au Produit et les conditions de la Mobilité de Licence via la SA régissent son utilisation. Les conditions de la Mobilité de Licence via la SA annulent et remplacent les conditions de Licence des Produits en cas de conflit dans le cadre de l’utilisation de la Mobilité de Licence via la SA. Les droits de Mobilité de Licence via la Software Assurance s'appliquent également aux Serveurs des Fournisseurs Répertoriés qui sont dédiés à l’utilisation du Client, sous réserve des mêmes conditions générales. Les droits d’utilisation de certains Produits, tels que mentionnés ci-dessous, diffèrent pour les serveurs partagés dans le cadre de la Mobilité de Licence via la SA :

Droits de Basculement

Pour les instances de SQL Server exécutées au titre des droits de Mobilité de Licence via la Software Assurance, le Client peut exécuter des Instances de basculement passives dans un OSE sur les serveurs partagés éligibles en prévision d’un événement de basculement. Le nombre de licences qui seraient autrement nécessaires pour exécuter les Instances de basculement passives ne doit pas dépasser pas le nombre de licences requises pour exécuter les Instances de production correspondantes sur les serveurs partagés du même partenaire.

Serveurs – Applications Auto-Hébergées

Les Applications Auto-Hébergées désignent les Produits pour lesquels des Droits d’Auto-hébergement s’appliquent.

Nonobstant toute stipulation contraire prévue dans le contrat de licence en volume du Client, y compris dans les présentes Conditions des Produits, le Client est autorisé à exécuter des copies sous licence des Applications Auto-Hébergées qui interagissent directement ou indirectement avec son propre logiciel pour créer une solution unifiée (la « Solution Unifiée ») et pour autoriser des tiers à l’utiliser, sous réserve du respect des termes ci-dessous.

Conditions

Le Client doit disposer des Licences Microsoft et SA requis pour :

• les Applications Auto-Hébergées exécutées en tant que partie intégrante de la Solution Unifiée ; et
• toutes les Licences d’accès utilisées pour rendre la Solution Unifiée disponible aux Utilisateurs Externes.

Tous les logiciels Microsoft utilisés pour créer et fournir la Solution Unifiée doivent :

• être concédés sous licence par l’intermédiaire d’un programme de Licence en Volume ; et
• être éligibles à l’Auto-Hébergement en vertu des présentes Conditions du Contrat de Licence.

Tout Serveur utilisé à ces fins qui est sous la gestion ou le contrôle d'une entité autre que le Client ou l'un de ses Affiliés est soumis à la clause d'Infogérance.  Le Client peut également bénéficier de la Mobilité de Licence conjointement avec des Applications Auto-Hébergées.

Le logiciel du Client doit :

1. ajouter des fonctionnalités importantes principales aux Applications Auto-Hébergées qui font partie intégrante de la Solution Unifiée (les tableaux de bord, les éditeurs HTML, les utilitaires et les technologies similaires ne constituent pas à eux seuls un service principal et/ou une application d’une Solution Unifiée) ;
2. être le service et/ou l’application principal(e) de la Solution Unifiée, et ne doit permettre à aucun utilisateur final de la Solution Unifiée d’accéder directement aux Applications Auto-Hébergées ;
3. être fourni aux utilisateurs finaux via Internet, un réseau téléphonique ou un réseau privé à partir de serveurs sous le contrôle quotidien du Client ou d’un tiers autre que l’utilisateur final de la Solution Unifiée (la Solution Unifiée ne peut pas être chargée sur le dispositif de l’utilisateur final) ; et
4. être un composant propriétaire, et non acquis sous licence, mais son logiciel peut inclure un logiciel tiers non-substantif intégré, ou qui s’exécute en soutien au logiciel.

L’utilisation des Applications Auto-Hébergées est régie par les Conditions de Licence de ces produits. Le Client n’est pas autorisé à transférer des Licences acquises au titre de son contrat de licence en volume, sauf si un tel transfert est prévu par ledit contrat.

Mises à jour de Sécurité Étendues

Le Client peut souscrire une couverture « ESU » (Mises à jour de Sécurité Étendues) pour les Licences avec SA et les Licences d’Abonnement équivalentes.

Conditions Relatives à la Licence

Une couverture ESU est requise pour chaque Licence par cœur ou serveur attribuée au Serveur Concédé Sous Licence ou pour tout OSE si vous utilisez la Mobilité de Licence, sous réserve des mêmes quantités minimum de Licences. La couverture ESU n’est pas requise (ni disponible) pour des CAL ou des Licences Connecteur Externe (External Connector) ; toutefois, le Client doit disposer d’une SA active (ou de Licences d’Abonnement équivalentes) pour les CAL et les Licences Connecteur Externe (External Connector) permettant d’accéder aux Serveurs avec couverture ESU active.

Admissibilité à la couverture

Pour un Serveur donné, le Client peut souscrire une couverture ESU pour les deuxième et troisième années de l’offre uniquement s’il a également souscrit une couverture pour l’année précédente. Il n’est pas nécessaire que la couverture ESU soit résiliable simultanément avec la couverture SA ou les Licences d’Abonnement équivalentes à la SA ; toutefois, le Client doit disposer d’au moins un mois de couverture SA admissible ou d’une durée restante de la Licence d’Abonnement au début de la période de couverture effective de chaque année de couverture ESU souscrite (c.-à-d., pendant l’année une, l’année deux ou l’année trois).

Utilisation du logiciel mis à jour

Sauf stipulation contraire ci-après, le logiciel serveur mis à jour via la couverture ESU ne peut être utilisé que sous des licences couvertes par ESU.

1. Le Client peut continuer d’utiliser le logiciel mis à jour après l’expiration de la couverture, mais uniquement en vertu des licences qui étaient couvertes.
2. Le Client peut appliquer les mises à jour fournies en vertu de sa couverture ESU au logiciel que le Client a acquis sous licence et utilise uniquement pour le développement, le test et des fins liées en vertu de ses licences édition Developer ou abonnements Visual Studio.
3. Le Client peut utiliser les logiciels mis à jour au titre des charges de travail SQL Server, Windows Server et Windows 7 sous licence exécutées sur Azure Stack.

Couverture des Charges de Travail Hébergées

Le Client peut également souscrire une couverture ESU pour les charges de travail exécutées sur les serveurs des Prestataires de Services Autorisés dans le cadre des offres Licence incluse. « Prestataires de Services Autorisés » désigne les prestataires de services figurant dans la liste http://www.microsoft.com/licensing/software-assurance/license-mobility.aspx. « Licence incluse » signifie que le Client concède une licence à Windows Server ou à SQL Server par l’intermédiaire du Prestataire de Services Autorisé et qu’il n’apporte pas ses propres licences (BYOL, par exemple). Le Client doit acquérir des licences ESU pour tous les Cœurs Virtuels d’un OSE virtuel avec un minimum de 8 (huit) Licences pour Windows Server et 4 (quatre) pour SQL Server.

Charges de travail Azure Stack

Le Client peut accéder aux ESU pour ses charges de travail SQL Server, Windows Server et Windows 7 sous licence exécutées sur Azure Stack. Les exigences relatives à l’achat d’une couverture ESU et à l’accès aux charges de travail mises à jour du serveur uniquement au titre des CAL avec une couverture SA sont supprimées uniquement en ce qui concerne les Instances SQL Server, Windows Server et Windows 7 exécutées sur Azure Stack par le Client.