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Licensing
Veuillez fournir des commentaires sur le nouveau site Conditions des Produits à l'aide du bouton de commentaires ci-dessous. Vous pouvez continuer à accéder aux versions antérieures et actuelles des documents Conditions relatives aux Produits et Conditions des Services en Ligne ici.
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Exchange Online

Affichage des conditions pour le programme Entreprise/Souscription Entreprise/Accords de Mise en Œuvre Serveur et Cloud (EA/EAS/SCE). Toutes les conditions ne s'appliquent pas à tous les produits et programmes. Obtenir de l'aide pour sélectionner un programme Obtenir de l'aide pour sélectionner un programme.

Disponibilité

Utilisez le tableau ci-dessous pour voir quels sont les Exchange Online produits disponibles avec les programmes.
Produit EA/EAS Program Attribute
Exchange Online Archiving pour Exchange Online (SL Utilisateur) Produit Supplémentaire, Service de Cloud Communautaire Gouvernemental des États-Unis
Exchange Online Archiving pour Exchange Server (SL Utilisateur) Produit Supplémentaire, Service de Cloud Communautaire Gouvernemental des États-Unis
Exchange Online Kiosk (SL Utilisateur) Produit Supplémentaire, Service de Cloud Communautaire Gouvernemental des États-Unis
Exchange Online Plan 1 (SL Utilisateur) Produit Supplémentaire, Service de Cloud Communautaire Gouvernemental des États-Unis
Exchange Online Plan 2 (SL Utilisateur) Produit Supplémentaire, Service de Cloud Communautaire Gouvernemental des États-Unis
Exchange Online Protection (SL Utilisateur) Produit Supplémentaire, Service de Cloud Communautaire Gouvernemental des États-Unis
Microsoft Defender pour Office 365 F1 (SL Utilisateur) Produit Supplémentaire, US GCC
Microsoft Defender pour Office 365 F2 (SL Utilisateur) Produit Supplémentaire, US GCC
Microsoft Defender pour Office 365 Plan 1 (SL utilisateur) Produit Supplémentaire, Service de Cloud Communautaire Gouvernemental des États-Unis
Microsoft Defender pour Office 365 Plan 2 (SL utilisateur) Produit Supplémentaire
Module Complémentaire Exchange Online Plan 1 (SL Utilisateur) Produit Supplémentaire, Service de Cloud Communautaire Gouvernemental des États-Unis
Office 365 Data Loss Prevention (SL Utilisateur) Produit Supplémentaire
Service d’importation pour Office 365 Produit Supplémentaire

Conditions des Produits :

Fournit des informations supplémentaires relatives à l’acquisition du Produit, telles que les conditions préalables à l’achat, les versions antérieures et le Groupe de Produits applicable.

Conditions des Produits - Dispositions Générales
Conditions d’UtilisationConditions Universelles de Licence applicables à tous les Services en Ligne.
Groupes de ProduitsServeur
PromotionsAucun
Conditions des Produits - spécifiques à un programme
Éligible à l’Extension de DuréeToutes
Exonération d’ÉligibilitéK uniquement
Éligible à RéductionToutes
Éligible à Réduction (SCE)Toutes 
Éligible à RégularisationToutes

Éligibilité aux Licences Frontline Worker

Les licences Microsoft Defender for Office 365 Frontline Worker ne peuvent être attribuées qu’aux utilisateurs qui satisfont à une ou plusieurs des conditions suivantes : 

  • Utilise un dispositif de travail principal avec un seul écran plus petit que 10,9"
  • Partage son dispositif de travail principal avec d’autres utilisateurs qualifiés sous licence Defender for Office 365 ou Defender for Office 365 Frontline Worker, pendant ou en dehors des heures de travail.
    • Les autres utilisateurs titulaires d’une licence Microsoft Frontline Worker doivent également utiliser le dispositif comme leur principal outil de travail.
    • Tout logiciel ou service accessible depuis le dispositif partagé requiert l'attribution, au dispositif ou aux utilisateurs, d'une licence englobant l'utilisation desdits logiciels ou services.

Les licences Defender pour Office 365 Frontline Worker éligibles incluent Defender pour Office 365 F1 et/ou Microsoft Defender pour Office 365 F2.

Conditions préalables à la licence

LicenceConditions préalables à la licence
Microsoft Defender pour Office 365 Plan 1/Plan 2Toute licence Microsoft 365, Office 365, Exchange Online, SharePoint Online ou OneDrive pour plan Entreprise
Office 365 Data Loss PreventionToute licence Microsoft 365, Office 365, Exchange Online, SharePoint Online ou OneDrive pour plan Entreprise

Conditions Générales de Service

Notifications

Les Notifications relatives aux Services de Communication s’appliquent (cf. Notifications). Tous les services d’intégration, de migration et de déploiement fournis au Client sont soumis aux conditions des Services Professionnels (voir les conditions des Services Professionnels).

Fonctionnalités de base des Services Office 365

Pendant la durée de l’abonnement du Client, les Services Office 365 seront conformes, pour l’essentiel, à la description des Fonctionnalités de Base incluse dans les articles consacrés au service Office 365 (le cas échéant), sous réserve de restrictions du Produit ou de facteurs externes (tels que les limites en termes de destinataires, de fréquence de messages, de taille de message et de taille limite de boîte aux lettres pour le courrier électronique ; les politiques de conservation des données par défaut ou imposées par le Client ; les limites en termes de recherche ; les limites en termes de stockage ; les configurations du Client ou de l’utilisateur final ; et les limites en termes de capacité de réunion). Microsoft ne peut éliminer définitivement une fonctionnalité spécifiée dans les articles consacrés au service Office 365 qu’à la condition d’offrir au Client une autre fonctionnalité qui constitue une alternative raisonnable.

Portail Administration

Le Client peut ajouter et supprimer des utilisateurs finaux et des domaines, gérer les licences et créer des groupes par l’intermédiaire du Portail des Services en Ligne Microsoft ou son site successeur.

Office 365 Éducation

Si les Services sont fournis au Client en dehors de l’UE ou de l’AELE et que le Client dispose d’un abonnement à Office 365 Éducation mais n’a pas acquis le module complémentaire Advanced Data Residency for Education, alors, nonobstant la section « Emplacement des Données Client au repos pour les Services en Ligne Core » des Conditions relatives aux Produits, Microsoft peut fournir les Services au locataire Office 365 Éducation du Client, transférer les Données Client et stocker les Données Client au repos n’importe où en Europe ou en Amérique du Nord. Si les Services sont fournis au Client dans l’UE ou l’AELE et que le Client dispose d’un abonnement à Office 365 Éducation mais n’a pas acquis le module complémentaire Advanced Data Residency for Education, alors, nonobstant la section « Emplacement des Données Client au repos pour les Services en Ligne Core » des Conditions relatives aux Produits, Microsoft peut fournir les Services au locataire Office 365 Éducation du Client, transférer les Données Client et stocker les Données Client au repos n’importe où dans l’Union européenne.

Chiffrement de service par clé client

Le Client assume tout risque de suppression de données, d’inaccessibilité et d’interruption de service résultant d’un défaut de clé de chiffrement lui étant imputable.

Microsoft Threat Experts

Tous les services fournis au Client via le service Microsoft Threat Experts sont soumis aux conditions des Services Professionnels (cf. Services Professionnels).

Caractéristiques de conformité des points terminaux

Si le Client n’a pas d’abonnement actif à Microsoft Defender pour point de terminaison, une instance sera automatiquement provisionnée dans le but limité d’activer les fonctionnalités des terminaux des services de conformité.

Viva Engage

Pour les Services Office 365 comprenant Viva Engage, les Utilisateurs Externes invités dans Viva Engage via la fonctionnalité de réseau externe n’ont pas besoin d’une SL Utilisateur.

Conditions Spécifiques des Services

Fonctionnalités de base des Services Office 365 – Exchange Online

Exchange Online ou son successeur inclura les Fonctionnalités de Base énoncées dans les Conditions Générales :

Courriers électroniques

Un utilisateur final pourra envoyer des courriers électroniques, accéder à sa boîte aux lettres et recevoir des courriers provenant de l’intérieur et de l’extérieur de l’organisation du Client.

Accès mobile et par navigateur Web

Grâce au protocole Microsoft Exchange ActiveSync ou à un protocole ou une technologie qui lui succèdera, Exchange Online permettra à un utilisateur final d’envoyer et de recevoir des courriers électroniques et de mettre à jour et consulter des calendriers à partir d’un dispositif mobile prenant en charge de manière adéquate ce protocole ou cette technologie. Un utilisateur final pourra envoyer des courriers électroniques, accéder à la boîte aux lettres et recevoir des courriers électroniques provenant de l’intérieur et de l’extérieur de l’organisation du Client, à partir d’un navigateur Web compatible.

Stratégies de rétention

Le Client pourra mettre en place des politiques d'archivage et de suppression des courriers électroniques.

Récupération d’éléments supprimés et de boîtes aux lettres

Le Client pourra récupérer le contenu d’une boîte aux lettres supprimée et un utilisateur final pourra récupérer un élément qui a été supprimé de l’un de ses dossiers de courriers électroniques.

Recherche dans plusieurs boîtes aux lettres

Le Client pourra rechercher du contenu dans plusieurs boîtes aux lettres de son organisation.

Calendrier

Un utilisateur final pourra consulter un calendrier et programmer des rendez-vous, des réunions et des réponses automatiques à des courriers électroniques entrants.

Contacts

Grâce à une interface utilisateur proposée par Exchange Online, le Client pourra créer et gérer des groupes de distribution et un annuaire d’utilisateurs finaux, de groupes de distribution et de contacts externes à extension de messagerie couvrant l’ensemble de l’organisation.

Fonctionnalités de base des Services Office 365 – Exchange Online Archiving

Exchange Online Archiving ou son successeur inclura les Fonctionnalités de Base énoncées dans les Conditions Générales de Service :

Stockage

Le Client pourra permettre à un utilisateur final de stocker des courriers électroniques.

Stratégies de rétention

Le Client pourra mettre en place des politiques d’archivage et de suppression des courriers électroniques différentes de celles qu’un utilisateur final peut appliquer à sa propre boîte aux lettres.

Récupération d’éléments supprimés et de boîtes aux lettres

Le Client pourra, par l’intermédiaire des services d’assistance d’Office 365, récupérer une boîte aux lettres d’archivage supprimée et un utilisateur final pourra récupérer un élément qui a été supprimé de l’un de ses dossiers de courriers électroniques dans l’archive de l’utilisateur final.

Recherche dans plusieurs boîtes aux lettres

Le Client pourra rechercher du contenu dans plusieurs boîtes aux lettres de son organisation.

Suspension légale

Le Client pourra appliquer un « blocage légal » sur la boîte aux lettres principale et la boîte aux lettres d’archivage d’un utilisateur final pour conserver le contenu de ces boîtes aux lettres.

Archivage

L’archivage ne peut être utilisé pour le stockage de messages qu’avec Exchange Online Plans 1 et 2 et Exchange Online Kiosk.

Archivage pour Exchange Server

Les utilisateurs disposant d’une Licence d’Accès Client Exchange Server 2013 Standard peuvent accéder aux fonctionnalités de la Licence d’Accès Client Exchange Server 2013 Enterprise nécessaires pour prendre en charge l’utilisation d’Exchange Online Archiving pour Exchange Server.

Smartphones et tablettes

Chaque utilisateur auquel le Client attribue une SL Utilisateur Exchange Online est autorisé à (i) utiliser Microsoft Outlook pour les dispositifs mobiles à des fins commerciales et à (ii) se connecter à Microsoft Outlook avec son compte professionnel ou scolaire sur cinq (5) smartphones et sur cinq (5) tablettes maximum. Microsoft Outlook est également soumis aux conditions spécifiques du service applicables aux applications mobiles M365. 

Licence par Dispositif pour Office 365 Data Loss Prevention

Si le Client dispose d’une Licence par Dispositif pour Office 365 Data Loss Prevention, tous les utilisateurs du Dispositif Concédé Sous Licence bénéficient d’une licence pour le Service en Ligne.

Modules complémentaires

Le Client peut acquérir des Modules complémentaires, sous réserve du respect des conditions suivantes :

  1. Le Client doit disposer d’une SA active ou d’une SL Utilisateur active pour les Licences Éligibles correspondantes.
  2. Le Client peut acquérir une SL Module Complémentaire pour chaque Licence Éligible, sauf mention contraire stipulée dans les présentes conditions
  3. Le Client peut acquérir des SL Module Complémentaire entre deux régularisations, en prévision de l’acquisition des Licences Éligibles

Les Modules Complémentaires prennent fin à l’expiration de la SA couvrant la Licence Éligible ou de durée de la SL Module Complémentaire, la première échéance s’appliquant, sauf mention contraire stipulée dans les présentes conditions. Les Modules Complémentaires ne peuvent être réattribués qu’aux utilisateurs ou aux dispositifs disposant de Licences Éligibles.

Exchange Online

Licence(s) Éligible(s)Licence(s) d’Abonnement Utilisateur aux Modules Complémentaires

CAL Exchange Standard

CAL Core Suite

Module Complémentaire Exchange Online Plan 1 (SL Utilisateur)

Ressources connexes

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Veuillez noter que ces ressources sont fournies à titre de référence uniquement et ne sont pas considérées comme faisant partie des Conditions relatives aux Produits.

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